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Journal n°7879 du 26 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.827 du 17 septembre 2008 portant nomination d’un opérateur microfilms au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre-Yves Morandon, Employé de bureau au...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.830 du 18 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 806 du 30 septembre 1953 portant autorisation de la Société de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu l’ordonnance souvera...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.831 du 18 septembre 2008 chargeant le Directeur du Travail des fonctions de Secrétaire du Comité Directeur de l’Office de la Médecine du Travail

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l’organisation et au fonctionnement de...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.832 du 18 septembre 2008 portant nomination d’un Conseiller Technique au Secrétariat Général du Conseil National

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.840 du 18 septembre 2008 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des Militaires de la Force Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2008 qui Nous a été co...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 24 juin 2008 portant nomination d’un Juge de Paix

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.820 du 16 septembre 2008 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.821 du 16 septembre 2008 portant nomination d’un Notaire

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête présentée par Me Paul-Louis Aureglia, Notaire, en vue d’être autorisé à cesser ses fonctions et à céder son office à son successeur Mme Nathalie Aureglia-Caruso ;
Vu les pièces produites à l’app...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.822 du 16 septembre 2008 portant nomination d’un Juge au Tribunal de Première Instance

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation ju...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.823 du 16 septembre 2008 portant nomination d’un Conseiller à la Cour d’Appel

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation ju...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.825 du 17 septembre 2008 portant nomination d’un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine;
Vu Notre ordonnance n° 807 du 21 novembre 2006;

Avons Ordonné et Ord...
Journal n°7877 du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.819 du 11 septembre 2008 portant nomination d’un Juge au Tribunal de Première Instance

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l’article 2 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation ju...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.733 du 18 juillet 2008 portant nomination d’un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Délégation Permanente auprès de l’UNESCO
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.226 du 23 février 2004 portant nomination du Premier Secrétaire à la Délégation Permanente auprès de l’UNESCO.
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Corin...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.740 du 21 juillet 2008 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles REALINI est nommé Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, à compter d...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
Ordonnance souveraine n° 1.632 du 30 avril 2008 portant nomination d'un membre du Conseil de la Mer
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les articles L.110-2, 0.110-1 et 0.110-2 du Code de la Mer ;

Vu Notre ordonnance n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition du Conseil de la Mer ;

Vu la délibération du Conseil...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14