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Journal n°3981
du 1 mars 1934
, aux points de stationnement, l'emplacement qui lui sera spécialement désigné par la Direction de la Sûreté Publique. Il ne pourra laisser en stationnement sur remplacement qui lui est affecté, qu ...
Journal n°2513
du 4 septembre 1906
'honneur;
Vu les articles 7 et IO de l'Ordonnance du ler décembre 1856 ;
Vu les rapports de la Direction des Travaux publics et de la Sûreté publique des 25 et 26 août 1906 ;
Vu la réclamation, du 24 août ...
Journal n°4948
du 4 août 1952
'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite ;
Vu l'Ordonnance Souveraine no 3.183 du 23 -février 1946 'dative aux titres des sociétés par actions ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°4039
du 11 avril 1935
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ârrangements ... 4Ces Consolidés et des officiers, gradés et hommes de la Force Publique.
Arrêté ministériel désignant deux délégués à la Commission de retraite des fonctionnaires des Set-Vices Intérieurs.
Arrêté ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-426 du 14 juillet 2023 relatif à la maîtrise énergétique des éclairages et des lumières intérieures, des façades, des vitrines et des enseignes de certains locaux professionnels en période estivale.
locaux et des enseignes et motifs lumineux qui y sont rattachés, doivent être éteints de minuit à 5 h.
Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux établissements professionnels ainsi qu’aux ... locaux et des enseignes et motifs lumineux qui y sont rattachés, doivent être éteints de minuit à 5 h.
Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux établissements professionnels ainsi qu'aux ... Arrêté Ministériel n° 2023-426 du 14 juillet 2023 relatif à la maîtrise énergétique des éclairages et des lumières intérieures, des façades, des vitrines et des enseignes de certains locaux ...
Journal n°3226
du 30 décembre 1919
1912 et chargé de la gérance du Consulat Général.
TIR AUX PIGEONS DE MONACO
Lundi 29 décembre, le Prix des Iris, à 26 m. 1/4, a réuni 18 tireurs. MM. Boccardo et Cuomo, tuant 7 sur 7, partagent les ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
SOCIÉTÉ MONÉGASQUE D'ASSAINISSEMENT - Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros - Siège social : 12, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
;
Quitus au Conseil de sa gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes ;
- Autorisations à donner aux administrateurs, en conformité des ... 'exercice 2018 ;
Quitus au Conseil de sa gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Fixation de la rémunération allouée aux Commissaires aux Comptes ;
- Autorisations à donner aux ... Avis de convocation ... SOCIÉTÉ MONÉGASQUE D'ASSAINISSEMENT - Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros - Siège social : 12, avenue de Fontvieille – Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°5100
du 4 juillet 1955
Direction des Services Sociaux ;
Vu l'avis de la Commission de la Fonction Publique du 31 mai 1955 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 31 mai 1955.
Arrêtons
ARTICLE PREMIER.
ARRÊTÉS ...
Journal n°5787
du 23 août 1968
constitution d'une Fondation (p. 628).
AVIS ET COMMUNIQUES
^^•^•••»••^•^
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement d'un ouvrier professionnel au ...
Journal n°1573
du 25 septembre 1888
accueillies avec faveur par la crédulité publique.
Le portrait de Nostradamus se trouve on tète de presque toutes les éditions complètes des prophéties et quelquefois en tête des parties imprimées séparément ...
Journal n°2849
du 5 novembre 1912
'invasion criminelle menaçante, la société devait demander aux châtiments corporels, aux verges et au fouet des moyens d'intimidation et de défense que les lois lui semblaient ne pouvoir fournir, et, ressuscitant ...
Journal n°5275
du 10 novembre 1958
. Des appels par radio, en faveur du e don du sang » invitèrent la population, les 3 et 4 novembre, à se rendre aux prélèvements effectués à- la fois au Siège de. la Croix-Rouge Monégasque, et dans le car ...
Journal n°1755
du 22 mars 1892
président et à. la prospérité de la Société.
Le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts de France a concédé à la Société des Régates de Monaco un objet provenant de la Manufacture nationale de ...
Journal n°1493
du 15 mars 1887
.
Demain soir, un grand dîner suivi d'un punch clôturera la série de ces fêtes,
L'entrée aux tribunes est de cinq francs.
On peut se procurer des billets aux bains Bonnet.
— Voici le programme des ...
Journal n°5384
du 12 décembre 1960
.
Certificat d'affichage (p. 1080.
DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES.
Circulaire n° 60-68 fixant les salaires Minima de la métallurgie et des industries connexes (p. 1081).
Circulaire n° 60 ...