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Journal n°5192
du 8 avril 1957
de
Paris, abondamment fleurie et pavoisée aux couleurs nationales, la manifestation, devenue désormais traditionnelle, en l'honneur des Monégasques ayant atteint ou dépassé 80 ans d'âge.
LL ...
Journal n°3259
du 20 juillet 1920
la maison Eugène-Napoléon dans le faubourg Saint-Antoine pour l'éducation des jeunes filles pauvres de la classe ouvrière parisienne.
Aux volontés et aux sacrifices d'argent de l'Impératrice on dut ...
Sommaires 1974
du 31 décembre 1974
du recrutement d'un commis à la Direction de la Sûreté Publique (p. 105).
Arrêté Ministériel n° 74-43 modifiant l'Arrêté Ministériel n0 63-020 du 16 janvier 1963 relatif à l'immatriculation des ...
Journal n°5850
du 7 novembre 1969
des Affaires Sociales).
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la Loi n° 188 du 18 juillet 1934, relative aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 84 di 11 octobre 1949 ...
Journal n°2922
du 17 mars 1914
Ordonnances Souveraines des 13 juillet et 19 décembre 1913, déclarant d'utilité publique l'acquisition)d'une parcelle de terrain dépendant de la propriété Fischetti aux Moneghetti, d'une surface approximative ...
Journal n°6867
du 5 mai 1989
Direction de la Fonction Publique) dûment remplie,
un extrait de l'acte de naissance ou fiche individuelle d'état civil, un extrait du casier judiciaire,
— une copie certifiée conforme des titres et ...
Journal n°5146
du 21 mai 1956
salaires horaires des employés des commerces,. d'Ameableinent (p., 312).-
RECENSEMENT DE LA ,.POPULATION
DIRECTION DES SERVICES. JUDICIAIRES.
État des condantnatIons.rdu Tsluuim Correctionnel- (p. 332 ...
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
publique, ou soumis aux dispositions de ce Livre, s'effectuera dans les mêmes conditions ».
ART. 3.
Chaque Partie nôtifiera à nuire l'accomplissement des procédures requises én ce Aui la concerne pour l ...
Journal n°3258
du 13 juillet 1920
.
« Monseigneur,
« Dans une conférence donnée le 20 du mois
« passé par S. Exc. Francisco Afonso Chaves, Directeur des Services Météorologiques des
« Açores, sur l'invitation de la Direction du Club Militaire ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.477 du 29 septembre 2022 relative aux modalités de calcul et de perception de l'indemnité de vacances et de l'indemnité de fin d'année pour les fonctionnaires et agents de la fonction publique.
’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d’application de la loi n° 1 ... 'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions d'application de la loi n° 1 ... Ordonnance Souveraine n° 9.477 du 29 septembre 2022 relative aux modalités de calcul et de perception de l'indemnité de vacances et de l'indemnité de fin d'année pour les fonctionnaires et agents de ...
Journal n°3086
du 8 mai 1917
quantité de pétrole dans le but d'entraîner l'asphyxie des larves et nymphes ; ce dernier moyen ne pouvant d'ailleurs nuire aux poissons des pièces d'eau ;
Que, dans l'intérêt de l'hygiène publique, il ...
Journal n°2498
du 22 mai 1906
auquel fait allusion la lettre qu'on vient de lire, et qui a paru au .Journal Officiel du 20 mai :
Le Président de la République française,
Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des ...
Journal n°4001
du 19 juillet 1934
méritent de fournir rapidement aux lois et usages de la guerre l'armature solide absolument indispensable à la garantie et au salut des peuples, si le fléau de la guerre devait, une fois encore, affliger l ...
Journal n°8709
du 23 août 2024
SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE en abrégé « SOGETEL » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 d'euros - Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
, 98000 Monaco, le 12 septembre 2024 à 15 heures, avec l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du Conseil d'administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2023/2024 ;
- Rapports des ... , 98000 Monaco, le 12 septembre 2024 à 15 heures, avec l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion du Conseil d'administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2023 ... Avis de convocation ... SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE en abrégé « SOGETEL » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 d'euros - Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°5999
du 15 septembre 1972
juillet 1934, relative aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 84 du 11 octobre 1949 cotisatuart le statut des fonctionnaire et agents de l'Ordre Administratif;
Vu la délibération du ...