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Journal n°4178 du 18 novembre 1937
annoncent la minute de recueillement. Les drapeaux s'inclinent. L'assistance garde un religieux silence. Au second coup de canon, les clairons sonnent : « Aux Champs ! ». S. Exc. Mgr l'Évêque, accompagné des ...
Journal n°5337 du 18 janvier 1960
SortroplaSt inoWeasque Soélété bulcis jartÉler ciretdatiOn concerllant SURETÉ PuniotiE Bérénice Plikke onchi Vivaniente grato messagio ricatnbio cordiali voti monegaseo consorte GRONCHI ... janvier 1960 portant nomination d'un membre de la commission Consultative des Marchés (p. 50). Arrêté Ministériel n° 60-003 du 5 janvier 1960 partant approbation des modifications aux statuts d ...
Journal n°8016 du 13 mai 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.249 du 5 mai 2011 portant nomination d’un Chef du Secrétariat de Direction à la Direction de la Sûreté Publique
Campora, épouse Raffermi, Responsable des Magazines au Centre de Presse, est nommée en qualité de Chef du Secrétariat de Direction à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 19 janvier 2011 ... Campora, épouse Raffermi, Responsable des Magazines au Centre de Presse, est nommée en qualité de Chef du Secrétariat de Direction à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 19 janvier 2011 ...
Journal n°2551 du 28 mai 1907
voitures de place, de remise et les omnibus ; Vu la demande de la Société des Automobiles taximètres de Monaco ; Vu le rapport de M. le Directeur de la Sûreté Publique; Arrêtons ARTICLE PREMIER.— La ...
Journal n°8065 du 20 avril 2012
Délibération n° 2012-48 du 2 avril 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la sociéte monégasque de l’Electricite et du gaz relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Contrôle d’accès par reconnaissance du réseau veineux d’un doigt»
règles de sécurité et d’accès aux locaux imposées par la SMEG. Dans ce cadre, en particulier, les données biométriques des individus ne sont pas traitées à l’insu des personnes concernées, mais uniquement ... règles de sécurité et d’accès aux locaux imposées par la SMEG. Dans ce cadre, en particulier, les données biométriques des individus ne sont pas traitées à l’insu des personnes concernées, mais uniquement ...
Journal n°3563 du 22 avril 1926
Mai 1926 de 10 h. à midi et de 14 h. à 17 h., dans la salle des ventes du Crédit Mobilier, 15, avenue des Fleurs, Monte-Carlo, à la vente aux enchères publiques des nantissements déposés pendant les ...
Journal n°3735 du 11 juillet 1929
'ordre Judiciaire et de la Sûreté Publique : VOMIS Ordonné et Ordonnons L'article 27, — troisième alinéa — de l'Ordonnance sus-visée du io juin 1913, est modifié comme suit : « Les candidats doivent être âgés ...
Journal n°3088 du 22 mai 1917
Sérénissime, etc., etc. ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Nous, Ministre d'État la Principauté, Vu nos Arrêtés des 21 et 25 avril 1917 et considérant l'intérêt de conformer aux dispositions 'prises dans les pays ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1082 du 21 novembre 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles.
Annexe I - Liste des produits sanguins labiles et Annexe II - Caractéristiques des produits sanguins labiles Annexe Réglementation 113 JO 8.410_Annexe I et II Produits Sanguins.pdf 0 0 ... -220 du 21 mars 2016 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles ; Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 octobre 2018 ; Vu la délibération du Conseil de ... -220 du 21 mars 2016 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles ; Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 octobre 2018 ; Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2018-1082 du 21 novembre 2018 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles. ...
Journal n°5601 du 29 janvier 1965
effectuées , dans les conditions visées aux cieux articles précédents ne peuvent être, en aucun cas, directement perçus par ces praticiens, sauf auprès des malades hospitalisés relevant de la législation sur ...
Journal n°3484 du 14 octobre 1924
. les Commissaires des Comptes; Approbation des comptes, s'il y a lieu, et fixation d'un dividende Autorisation à donner aux Administrateurs de traiter directement ou indirectement des affaires avec la ...
Journal n°3695 du 25 octobre 1928
ces attentats se produisaient. surtout à la faveur des ténèbres, des mesures spéciales s'imposaient : l'établissement d'une garde de nuit et de lanternes publiques donna des résultats remarquables. A la ...
Journal n°4298 du 7 mars 1940
procédé le Mercredi 20 Mars 1940, au Bureau Central , , avenue de Grande-Brelagne, à Monte-Carlo, à la vente aux enchères publiques des nantissements déposés pendant les mois de Septembre, ;Octobre ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-646 du 24 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de l'Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
l'Administration monégasque, dans le domaine des Ressources Humaines. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans ... concours en vue du recrutement de l'Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (catégorie A - indices majorés extrêmes 600/875). Art. 2\. Les candidats à cet ... Arrêté Ministériel n° 2020-646 du 24 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de l'Adjoint au Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°5147 du 28 mai 1956
donne pas lien aux versements ou aux retenues au titre de la législation sodale. Lundi 28 Mai 1956 JOURNAL DE MONACO 347 Avis de vacance d'emploi à la Direction des Services Sociaux. il est donné ...

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Version 2018.11.07.14