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Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco ... candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco ... Locaux vacants ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8709 du 23 août 2024
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la présente ... Locaux vacants ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Avis de recrutement n° 2024‑8 d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires.
juridique aux magistrats du parquet général, aux juges d’instruction et aux enquêteurs de la Direction de la Sûreté Publique ; -    accompagnement, suivi et exécution des saisies et confiscations pénales ... annuel du SGA ; -           assistance juridique aux magistrats du parquet général, aux juges d'instruction et aux enquêteurs de la Direction de la Sûreté Publique ; -           accompagnement, suivi et ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2024‑8 d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8419 du 1 février 2019
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-01 du 10 janvier 2019 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le pourcentage de positivité et la valeur prédictive positive du dosage de la progastrine pour le dépistage des cancers à des stades précoces chez des volontaires sains asymptomatiques, venant faire un dépistage du cancer du côlon », dénommé « Étude PROCODE ».
. -         Le traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... . -         Le traitement est justifié par le consentement du patient et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant le pourcentage de positivité et la valeur prédictive positive du dosage de la progastrine pour le dépistage ...
Journal n°8404 du 19 octobre 2018
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2018-RC-06 du 26 septembre 2018 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l'instauration d'un second anti-TNF ou du secukinumab, après l'échec d'un premier anti-TNF dans la spondylarthrite axiale », dénommé « Étude ROC-SpA ».
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ; •         conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ; •         assurer la sécurité de l'étude en ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ; •         conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ; •         assurer la sécurité de l'étude en ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant la réponse clinique à 24 semaines après l'instauration d'un second anti-TNF ou du secukinumab, après l ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-12 du 2 septembre 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche observationnelle visant à évaluer les performances cliniques du test Xpert Bladder Cancer Monitor dans la surveillance de patients atteints de cancer de la vessie n'infiltrant pas le muscle (TVNIM) » dénommé « Étude DEREV ».
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l'étude ; • conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ; • assurer la sécurité de l'étude en veillant, notamment, à ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives ... répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la recherche. Le traitement des ... Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-12 du 2 septembre 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant ...
Journal n°8699 du 14 juin 2024
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la ... leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la présente ... Locaux vacants ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8639 du 21 avril 2023
Avis de recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Administrateur exerçant la fonction d’assistant spécialisé auprès du Procureur Général de la ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Administrateur exerçant la fonction d'assistant spécialisé auprès du Procureur Général de la Principauté ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 avril 2022. ... personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8530 du 19 mars 2021
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai ... inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8698 du 7 juin 2024
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis ... la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 7 juin 2024. ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8537 du 7 mai 2021
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 7 mai 2021. ... réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 7 mai 2021. ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8579 du 25 février 2022
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
 » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours ... par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai ... en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8666 du 27 octobre 2023
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
30 à 18 h Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction ... Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine Ier, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 27 octobre 2023. ... Locaux vacants ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...

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Version 2018.11.07.14