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Journal n°8501
du 28 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-544 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2020-544 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-103 du 24 février 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction de l’Administration Électronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2022-103 du 24 février 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-119 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction de l’Administration Électronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2023-119 du 23 février 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-160 du 26 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... la Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.995 du 12 mars 2020 portant création de la Direction des Services Numériques ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2021-160 du 26 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-2 du 9 janvier 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ... 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est placée, sur sa demande, en ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-415 du 8 juillet 2002 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de la police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de la police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-415 du 8 juillet 2002 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-321 du 7 juin 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.629 du 6 juin 1986 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-321 du 7 juin 2001 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-506 du 12 août 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-628 du 18 août 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-410 du 27 juin 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-275 du 7 avril 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-294 du 24 avril 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian, en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-294 du 24 avril 2015 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Yannick Madanian, en date ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-373 du 30 avril 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-278 du 27 avril 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-278 du 27 avril 2017 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Letizia Alessandri, en ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-267 du 24 avril 2017 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
11 février 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ... 11 février 2017 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 mars 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-849 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire ... Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1030 du 12 décembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire ... Arrêté Ministériel n° 2020-849 du 9 décembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2022-439 du 22 août 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...