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Journal n°7680 du 3 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-087 du 23 novembre 2004 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2004-035 du 21 mai 2004 portant ouverture d'...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-096 du 15 décembre 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la co...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-097 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation d'un Assistant Socio-Educatif dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2004-059 du 17 août 2004 portant ouverture d...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-098 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2004-062 du 14 septembre 2004 portant ouvert...
Journal n°7682 du 17 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-093 du 6 décembre 2004 portant nomination d'un Agent d'exploitation au standard téléphonique dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-081 du 14 octobre 2003 portant ouvertur...
Journal n°7634 du 16 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-101 du 7 janvier 2004 portant nomination d'une Secrétaire Administrative dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nominatio...
Journal n°7637 du 6 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-075 du 19 septembre 2003 portant ouvert...
Journal n°7637 du 6 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-003 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission dans le domaine économique et financier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-073 du 19 septembre 2003 portant ouvert...
Journal n°7637 du 6 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-004 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-074 du 19 septembre 2003 portant ouvert...
Journal n°7637 du 6 février 2004
Arrêté Municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-051 du 23 juin 2003 portant ouverture d...
Journal n°7635 du 23 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2004-001 du 16 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-53 du 17 juillet 2002 portant ouverture...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-070 du 23 septembre 2004 portant nomination d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2004-039 du 19 mai 2004 portant ouverture d'...
Journal n°7586 du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-015 du 3 février 2003 portant nomination d'une Attachée dans les Services Communaux (Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-90 du 20 novembre 1997 portant nomination...
Journal n°7587 du 21 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-020 du 13 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-73 du 24 septembre 2002 portant ouvertu...
Journal n°7577 du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-111 du 4 décembre 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-52 du 17 juillet 2002 portant ouverture...

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Version 2018.11.07.14