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Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.

Les personnes intéress...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.

Les personnes intéress...
Journal n°7553 du 28 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du vendredi 28 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 28 juin 2002, à 13 heures 30.



I
MODIFICATION...
Journal n°7551 du 14 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du lundi 17 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 17 juin 2002, à 13 heures 30.



I
PROPOSITIONS D...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE - Séance publique du mardi 7 mai 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 11, 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 7 mai 2002, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette s...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du vendredi 15 mars 2002
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 mars 2002, à 13 heures 30.

L'ordre du jour de cette session c...
Journal n°7514 du 28 septembre 2001
ERRATUM à la convocation du Conseil Communal en session ordinaire Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001.
Il fallait lire :

I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.

Au lieu de :

I - Présentation du compte administratif du maire, du comp...
Journal n°7513 du 21 septembre 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL EN SESSION ORDINAIRE - Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, à compter du lundi 17 septembre 2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17...
Journal n°7504 du 20 juillet 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE - Séance publique le mardi 24 juillet 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 24 juillet 2001, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette...
Journal n°7499 du 15 juin 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique le vendredi 15 juin 2001.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 juin 2001, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette session comp...
Journal n°7486 du 16 mars 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique le vendredi 16 mars 2001
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du jeudi 15 mars 2001, conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 16 mars 2001, à 13 heures 30.
<...
Journal n°7472 du 8 décembre 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le vendredi 15 décembre 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du vendredi 15 décembre 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 décembre 2000, à 13 heures.
...
Journal n°7460 du 15 septembre 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique les lundi 25 et jeudi 28 septembre 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du lundi 18 septembre 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les lundi 25 et jeudi 28 septembre 2000, à 18 heu...
Journal n°7447 du 16 juin 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le mercredi 21 juin 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du jeudi 15 juin 2000, conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mercredi 21 juin 2000, à 13 heures 30.
<...
Journal n°7436 du 31 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE Séance publique le vendredi 31 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 31 mars 2000, à 13 heures 30.

L'ordre du jour de cet...

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Version 2018.11.07.14