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Journal n°7844 du 25 janvier 2008
Décision Souveraine en date du 17 janvier 2008 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" à VAN CLEEF & ARPELS
Par décision Souveraine en date du 17 janvier 2008, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à VAN CLEEF & ARPELS.
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Décision Souveraine en date du 30 octobre 2007 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" au commerce "U Can U Gatu"
Par décision Souveraine en date du 30 octobre 2007, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" au commerce "U Can U Gatu".
Journal n°7833 du 9 novembre 2007
Décision Souveraine en date du 5 novembre 2007 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté" à la Société Anonyme Monégasque "Halle du Midi"
Par décision Souveraine en date du 5 novembre 2007, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société Anonyme Monégasque "Halle du Midi".
Journal n°7781 du 10 novembre 2006
Décision Souveraine en date du 6 novembre 2006 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" à M. Marcel SBIRAZOLI, bijoutier-graveur à Monte-Carlo.
Par décision Souveraine en date du 6 novembre 2006, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. Marcel SBIRAZOLI, bijoutier-graveur à Monte-Carlo.
Journal n°7746 du 10 mars 2006
Décision Souveraine en date du 2 mars 2006 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" au magasin "SOCIETY CLUB"
Par Décision Souveraine, en date du 2 mars 2006, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" au magasin "SOCIETY CLUB"
Journal n°7726 du 21 octobre 2005
Décision Souveraine en date du 28 septembre 2005 prorogeant le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " LEMOINE RADIO"
Par décision Souveraine en date du 28 septembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à LEMOINE RADIO.
Journal n°7711 du 8 juillet 2005
Décision Souveraine en date du 22 juin 2005 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la société "AUTOMATISME DELATTRE-FILS"
Par décision souveraine en date du 22 juin 2005, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la société "AUTOMATISME DELATTRE-FILS".
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Décision Souveraine - "S.A.M. Manufacture de Porcelaine de Monaco"
Par décision Souveraine en date du 23 mai 2005, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur breveté" accordé à la "S.A.M. Manufacture de Porcelaine de Monaco".
Journal n°7690 du 11 février 2005
Décision Souveraine en date du 7 février 2005, accordant le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " S.A.M. PICCO ET FILS (BAZAR PICCO FILS) ".
Par décision souveraine en date du 7 février 2005, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " S.A.M. PICCO ET FILS (BAZAR PICCO FILS) ".
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Décision Souveraine en date du 31 décembre 2004 accordant le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " ALBANU ".
Par décision souveraine en date du 31 décembre 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " ALBANU ".
Journal n°7661 du 23 juillet 2004
Décision Souveraine en date du 5 juillet 2004 accordant le titre de "Fournisseur Breveté " à la société " CHAMPAGNE LANSON".
Par décision Souveraine en date du 5 juillet 2004, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " CHAMPAGNE LANSON ".
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Décision Souveraine - Société "Arts et Couleurs"
Par décision Souveraine en date du 20 février 2004, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la Société "Arts et Couleurs".
Journal n°7636 du 30 janvier 2004
DECISION SOUVERAINE - S.A.M. Moghadam.
Par décision Souveraine en date du 22 décembre 2003 S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Moghadam.
Journal n°7636 du 30 janvier 2004
DECISION SOUVERAINE - Société "Monac'eau".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2004 S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la Société "Monac'eau".

Journal n°7636 du 30 janvier 2004
Décision Souveraine - S.A.M. "Le comptoir CMPDB".
Par décision Souveraine en date du 13 janvier 2004 S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. "Le comptoir CMPDB".

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Version 2018.11.07.14