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Journal n°8280 du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1993 du 24 mai 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 22 juillet 2016
stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du vendredi 22 juillet à 13 heures au samedi 23 juillet 2016 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit : -rue Philibert ... 22 ... stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées. Art. 2. Du vendredi 22 juillet à 13 heures au samedi 23 juillet 2016 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit : -rue Philibert ...
Journal n°8484 du 1 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-332 du 23 avril 2020 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Jasmin Management S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Management S.A.M. » ; Vu l'arrêté ministériel n° 2020-5 du 9 janvier 2020 portant confirmation de la société anonyme monégasque dénommée « Jasmin Management S.A.M. » ; Vu la demande présente par les ... 22 ... Management S.A.M. » ; Vu l'arrêté ministériel n° 2020-5 du 9 janvier 2020 portant confirmation de la société anonyme monégasque dénommée « Jasmin Management S.A.M. » ; Vu la demande présente par les ... Arrêté Ministériel n° 2020-332 du 23 avril 2020 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Jasmin Management S.A.M. », au ...
Journal n°7373 du 15 janvier 1999
LOCAUX VACANTS
de la vacance des appartements suivants : - 4, chemin de la Turbie - 4ème étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, W-C. Le loyer mensuel est de 3.005,44 F. - 37, boulevard de Belgique ... 22 ... de la vacance des appartements suivants : - 4, chemin de la Turbie - 4ème étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, W-C. Le loyer mensuel est de 3.005,44 F. - 37, boulevard de Belgique ...
Journal n°7423 du 31 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 6 janvier, à 21 h, Noël Russe. HOTEL HERMITAGE - BAR ... 22 ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE le 6 janvier, à 21 h, Noël Russe. HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°8431 du 26 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-350 du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
) Hassan, c) Hocine]. Date de naissance : 1978\. Lieu de naissance : Mali. Nationalité : malienne. Adresse : Mali ». « Nusret Imamovic (alias Nusret Sulejman Imamovic). Date de naissance : a) 26.9.1971 ; b ... 22 ... ) Hassan, c) Hocine]. Date de naissance : 1978\. Lieu de naissance : Mali. Nationalité : malienne. Adresse : Mali ». « Nusret Imamovic (alias Nusret Sulejman Imamovic). Date de naissance : a) 26.9.1971 ; b ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1084 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
 : Article Premier. À l'annexe IV de l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, sont ajoutés les mots : « 2C-C ou 2,5-dimethoxy-4-chlorophenethylamine ou 1-(4-chloro-2 ... 22 ...  : Article Premier. À l'annexe IV de l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, sont ajoutés les mots : « 2C-C ou 2,5-dimethoxy-4-chlorophenethylamine ou 1-(4-chloro-2,5-dimethoxyphenyl ...
Journal n°7586 du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
scientifique ; b) sa forme pharmaceutique ; c) sa composition qualitative et quantitative en principes actifs ; d) son lieu de fabrication ; 9. Pour un placebo : a) sa forme pharmaceutique ... 22 ... scientifique ; b) sa forme pharmaceutique ; c) sa composition qualitative et quantitative en principes actifs ; d) son lieu de fabrication ; 9. Pour un placebo : a) sa forme pharmaceutique ...
Journal n°7573 du 15 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'image" GRIMALDI FORUM du 22 au 24 novembre, 9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de Monaco. AUDITORIUM RAINIER III jusqu'au 15 janvier 2003, de 12 h à 19 h, Exposition "Monaco construit son ... 22 ... 'image" GRIMALDI FORUM du 22 au 24 novembre, 9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de Monaco. AUDITORIUM RAINIER III jusqu'au 15 janvier 2003, de 12 h à 19 h, Exposition "Monaco construit son ...
Journal n°7390 du 14 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, avec la participation de Virginia Vee accompagnée par ses musiciens. THEATRE PRINCESSE GRACE le 21 mai, à 21 h, Spectacle de Laurent Gerra JARDIN EXOTIQUE les 22, 23 et 24 mai, Monaco ... 22 ... , avec la participation de Virginia Vee accompagnée par ses musiciens. THEATRE PRINCESSE GRACE le 21 mai, à 21 h, Spectacle de Laurent Gerra JARDIN EXOTIQUE les 22, 23 et 24 mai, Monaco ...
Journal n°7480 du 2 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE le 3 février, à 21 h, Soirée musico - magique : 1ère partie : Le Quintet Jazzy Strings. - 2ème partie : Carlos Vaquera les 8, 9 et 10 février, à 21 h, et le 11 ... 22 ... THEATRE PRINCESSE GRACE le 3 février, à 21 h, Soirée musico - magique : 1ère partie : Le Quintet Jazzy Strings. - 2ème partie : Carlos Vaquera les 8, 9 et 10 février, à 21 h, et le 11 ...
Journal n°7659 du 9 juillet 2004
Communiqué n° 2004-08 du 9 juillet 2004 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1er juillet 2004.
, le taux horaire du S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2004. Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après : Taux Horaire Age Normal ... 22 ... , le taux horaire du S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2004. Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après : Taux Horaire Age Normal ...
Journal n°7379 du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accidents et Maternité des Travailleurs Indépendants
à l'article premier, lettre C.   Art. 4. La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l'ordonnance n° 7.488 du 1er octobre 1982 des affections nécessitant un traitement prolongé et une ... 22 ... déplacement 3,5 B - Frais d'hospitalisation ou de séjour en clinique (par jour) Le tarif minimum appliqué en secteur d'hospitalisation public à l'hôpital de Monaco. C - Frais pharmaceutiques ...
Journal n°7457 du 25 août 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Venditti" du 28 au 31 août, à 21 h, Show "Choeurs et Danses de l'Armée Rouge" du 1er au 3 septembre, à 21 h, Spectacle "Lord of The Dance". PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 ... Venditti" du 28 au 31 août, à 21 h, Show "Choeurs et Danses de l'Armée Rouge" du 1er au 3 septembre, à 21 h, Spectacle "Lord of The Dance". PORT DE FONTVIEILLE tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°7344 du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.491 du 22 juin 1998 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Finances, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 1er juillet 1998.   Art. 2.   L'honorariat est conféré à M. Henri ORENGO.   Art. 3. Notre Secrétaire ... 22 ... ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. ...
Journal n°8175 du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1669 du 16 mai 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ; Vu l’arrêté municipal n° 2000-66 du 27 septembre ... 22 ... , modifiée ; Vu l’arrêté municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ; Vu l’arrêté municipal n° 2000-66 du 27 septembre ...

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