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Journal n°8432 du 3 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.436 du 26 avril 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sandra Braggiotti (nom d'usage Mme Sandra Seralvo), tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.511 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sandrine, Lise-Ève Ben-Hamou (nom d'usage Mme Sandrine Rapetto) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution...

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.509 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Cécile, Charlotte, Marianne Cresto (nom d'usage Mme Cécile Pizio) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constituti...

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.510 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Marc, Albert, Jean Rapetto tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...

Journal n°7538 du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Joram ROZEWICZ et la Dame Roberta, Paule VIGLIANI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Co...

Journal n°7538 du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.292 du 6 mars 2002 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Grégory, Louis, Bernard ROUGAIGNON, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi...

Journal n°8440 du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.513 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Patricia, Marie-Louise, Ghislaine Monaci (nom d'usage Mme Patricia Nucciarelli) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la C...

Journal n°8440 du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.515 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Patrick, Maurice Rampal tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déc...

Journal n°8440 du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.512 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Raimondo Nucciarelli tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décemb...

Journal n°8440 du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.514 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Olivier, Philippe, Roger Bonello tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155...

Journal n°8443 du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.568 du 10 juillet 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Corinne, Marie-Paule Varallo (nom d'usage Mme Corinne Bataillard) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution&nb...

Journal n°7539 du 22 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.303 du 14 mars 2002 rapportant l'ordonnance souveraine n° 15.212 du 23 janvier 2002

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;

Vu l'article...

Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.557 du 28 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Michel, Jacques Piotte tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déce...

Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.558 du 28 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Salim Zeghdar tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mod...

Journal n°7540 du 29 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.308 du 22 mars 2002 portant naturalisations monégasques.

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Version 2018.11.07.14