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Journal n°8443 du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.568 du 10 juillet 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Corinne, Marie-Paule Varallo (nom d'usage Mme Corinne Bataillard) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution&nb...

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.511 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Sandrine, Lise-Ève Ben-Hamou (nom d'usage Mme Sandrine Rapetto) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution...

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.509 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Cécile, Charlotte, Marianne Cresto (nom d'usage Mme Cécile Pizio) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constituti...

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.510 du 13 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Marc, Albert, Jean Rapetto tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...

Journal n°7539 du 22 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.303 du 14 mars 2002 rapportant l'ordonnance souveraine n° 15.212 du 23 janvier 2002

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et notamment les articles 5, 6 et 13 ;

Vu l'article...

Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.557 du 28 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Michel, Jacques Piotte tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 déce...

Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.558 du 28 juin 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Salim Zeghdar tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mod...

Journal n°7540 du 29 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.308 du 22 mars 2002 portant naturalisations monégasques.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Raymond, Hugues TURQUOIS et la Dame Yvonne, Marie, Louise RENAUD, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Journal n°7546 du 10 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.341 du 3 mai 2002 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Danielle, Yvette, Marie, Jeanne DAUMERIE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu l...

Journal n°7548 du 24 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.347 du 15 mai 2002 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Céline, Marie, Hélène GUILLAUME, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la l...

Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.186 du 14 janvier 2002portant naturalisations monégasques

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Michel, Pierre, Patrick MARTINI et la Dame Tiziana, Vittoria CASSINI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.187 du 16 janvier 2002 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Sébastien, Diégo, Philippe GATTUSO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi...

Journal n°7530 du 18 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.188 du 16 janvier 2002 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrice, Pierre, Claude SERVELLE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n°...

Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.669 du 6 septembre 2019 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Corinne, Pierre, Josiane Giaufret tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18&nb...

Journal n°8451 du 13 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.672 du 6 septembre 2019 portant naturalisation monégasque.

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Version 2018.11.07.14