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Journal n°8678 du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème Rallye Automobile Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
ceux liés aux festivités de la Sainte‑Dévote. Art. 3. Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ... de la Sainte‑Dévote. Art. 3. Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ses n° 19 à 27 ... Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème ...
Journal n°7363 du 6 novembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-67 du 26 octobre 1998 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville à l'occasion du 2ème Marathon International de Monaco.
Boulevard de Suisse et le Boulevard des Moulins) ; - Impasse de la Fontaine. c) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 22 novembre 1998 de 6 heures 30 à 10 ... ) ; - Allées des Boulingrins. d) Le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit le dimanche 22 novembre 1998 de 4 heures 30 à 9 heures 45 : - Boulevard des Moulins ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
Loi n° 1.460 du 22 décembre 2017 portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2018.
'investissements (État « C »). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 45.820.300 € (État « D »). Art. 4. Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du Trésor ... 'investissements (État « C »). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 45.820.300 € (État « D »). Art. 4. Les crédits ouverts au titre des Comptes Spéciaux du Trésor pour l ...
Journal n°8616 du 11 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.533 du 7 novembre 2022 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en application de sanctions économiques internationales, modifiée.
à l’article 8 communiquent ces informations au Procureur Général. ». Art. 9. Est inséré, après l’article 14 de l’Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021, modifiée, susvisée, un Chapitre II ... financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ; Vu Notre Ordonnance n° 407 du 15 février 2006 rendant exécutoire le Traité destiné à adapter et à confirmer les rapports d'amitié et de coopération entre la ... Ordonnance Souveraine n° 9.533 du 7 novembre 2022 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 8.664 du 26 mai 2021 relative aux procédures de gel des fonds et des ressources économiques en ...
Journal n°8432 du 3 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1880 du 26 avril 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 77ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Dunant, côté Ouest. Du mercredi 22 mai à 06 heures au dimanche 26 mai 2019 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit : •         rue Princesse Antoinette, dans sa partie comprise entre la ... Dunant, côté Ouest. Du mercredi 22 mai à 06 heures au dimanche 26 mai 2019 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit : •         rue Princesse Antoinette, dans sa partie comprise entre la ... Arrêté Municipal n° 2019-1880 du 26 avril 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 77ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-61 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
-Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5.       ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de ... -Unis d'Amérique). Numéro de pièce nationale d'identité : 07442833, date d'expiration : le 15.3.2016 (permis de conduire américain). 5.       ASADI Assadollah, né le 22.12.1971 à Téhéran (Iran), de ... Arrêté Ministériel n° 2020-61 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°7931 du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2880 du 22 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 22 ... Maire du mercredi 30 septembre au dimanche 4 octobre 2009 inclus. Art. 2. Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat. Monaco, le 22 ...
Journal n°7957 du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.679 du 22 mars 2010 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
économique, sauf lorsqu’il dispose d’un établissement stable non situé à Monaco auquel les services sont fournis ; b) ou un établissement stable auquel les services sont fournis ; c) ou, à défaut du a ou du ... économique, sauf lorsqu’il dispose d’un établissement stable non situé à Monaco auquel les services sont fournis ; b) ou un établissement stable auquel les services sont fournis ; c) ou, à défaut du a ou du ...
Journal n°8007 du 11 mars 2011
goldBroCh molinatti loBono Catineau Hacène gaïd roBino Danilo drouet ARRê MINISTé œvre Bielorussie œvre œvre Bielorussie ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Biélorussie ... le titre de «Fournisseur Breveté» à la S.A.M. Mullot R (p. 423). ORDONNANcES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.134 du 16 février 2011 portant nomination et titularisation d’un Greffier ...
Journal n°8075 du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-361 du 22 juin 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ...
Journal n°7657 du 25 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-317 du 22 juin 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
en date du 8 mai 2004 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mai 2004 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Mariangela BILOTTI, Secrétaire Sténodactylographe à la ... en date du 8 mai 2004 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mai 2004 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Mariangela BILOTTI, Secrétaire Sténodactylographe à la ...
Journal n°8131 du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-360 du 22 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
date du 13 mai 2013 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juin 2013 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Anna ROVELLI, épouse BOERI, Attaché au Service des Titres de ... date du 13 mai 2013 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juin 2013 ; Arrêtons : Article Premier. Mme Anna ROVELLI, épouse BOERI, Attaché au Service des Titres de ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-363 du 22 juin 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du ...
Journal n°7992 du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-583 du 22 novembre 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
six mois, à compter du 26 novembre 2010. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ... six mois, à compter du 26 novembre 2010. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°8432 du 3 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.440 du 26 avril 2019 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
Parlement et du Conseil par le recensement des pays tiers à haut risque présentant des carences stratégiques (JO L 254 du 20.9.2016, p. 1). modifié par : 1er décembre 2017 (3) 6 Règlement délégué ... 3 ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.8pt 1.4pt 7.1pt 1.4pt;height:3.0pt'> 26 none;border-bottom:double black 9.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.8pt 4.0pt 7.1pt 4.0pt;height:3.0pt'> À l'exception de ses ... Ordonnance Souveraine n° 7.440 du 26 avril 2019 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco. ...

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