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Journal n°5185
du 18 février 1957
. Chauffeur touriste.
Livreur encaisseur.
c) Coefficient minirrru,n 140.
Chauffeur poids lourds de 3,5 à 5 tonnes.
Rayonniste (2nle échelon) : personnel ayant la connaissance d'un secteur du magasin et ...
Journal n°4466
du 20 mai 1943
modification à l'article 4 des Statuts
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les ' Ordonnances des 17 septembre 1907 et 10 juin 1909, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 ...
Journal n°6560
du 17 juin 1983
stinodactylographe â la Direction du Travail et des Affaires sociales (p. 589).
MAIRIE
Avis de vacance d'emplois n° 83-22 (p. 589).
Avis de vacance d'emploi n° 83-23 (p. 590).
INFORMATIONS (p. 590 à 592 ...
Journal n°2898
du 30 septembre 1913
Premier Cycle :
6e, 5., 4e, 3e 150 220 490
Deuxième Cycle :
2e, 1re, Mathématiques et
Philosophie 200 280 550
N. B. — Les études ne seront organisées qu'a partir du lundi 6 octobre. Du ...
Journal n°4883
du 7 mai 1951
' des • CEttswes de' S.A.S1 la Prin. cesse Charlotte (p. 354)'
Bénédiction des quatre Snipes dé la Société, des »gaies (p. 355).
1NSËR1IONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 358 4 3oo).
IVIAISON SOUV'ERA1NÊ ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Propriété Industrielle -
Tome IV (p. 7919 à p. 8078).
Publication n° 192 du Service de la Propriété Industrielle -
Tome V (p. 8079 à p. 8238).
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert ...
Journal n°3574
du 8 juillet 1926
a donné, avec autant d'autorité que d'éloquence, d'utiles et nobles conseils aux ieunes écolières.
On a ensuite procédé .à la distribution des récompenses.
JOURNAL DE MONAC-O 3
1 3 9
Ont été ...
Journal n°6754
du 6 mars 1987
anonyme monégasque dénommée « AGENCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE QUENIN », en abrégé «A.C.I. QUE/VIN » (p. 236).
Arrêté Ministériel no 87-106 du 26 février 1987 autorisant la modification des statuts de ...
Journal n°1724
du 18 août 1891
, tous les jeudis, de 9 heures et demie à 10 heures et demie, gratuitement pour les pauvres, des consultations pour les maladies des yeux, et recevra villa André-Jane, chemin de la Turbie, n° 1, à la ...
Débats 1965
du 31 décembre 1965
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE
343ème SEANCE DU 21/12/1964 J.O.M. DU 22/1/1965 N° 5600
344èME SEANCE DU 22/12/1964 J.O.M. DU 19/2/1965 N°5604
345ème SEANCE DU 30/3/1965 J.O.M. DU 23 ...
Journal n°4970
du 5 janvier 1953
-237 du 27 décembre 1952 relatif -à la fermeture hebdoincdaire des-boulangeries et de leurS dépôts de pain (p. 9).
Arrêté Ministériel n. 52-238 du 27 décenibi'e 1952 établissant le service de garde de ...
Journal n°2610
du 14 juillet 1908
1.000 »
De 1.001 à 1.250 »
De 1.251 à 1.500 »
De 1.501 tx. et an.dessus
NAVIRES
NAVIRES A VOILE
A VAPEUR
Nombre de jours accordés pour
:1
e
ew
op
 el‘3 "
C., 0 C
2 3
3 4 ...
Journal n°2510
du 14 août 1906
mois, O fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°4004
du 9 août 1934
1 8 3
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 4.004 Le Numéro : 10 oentImes. JEUDI 9 AOUT 1934
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°5105
du 8 août 1955
Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL. Comte rendu de la séance publique
du 17 mai 1955 (p. 45 à 80).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n) 1164 du 22 jaillît 1955 portant nomination d ...
Journal n°4420
du 9 juillet 1942
QUATRE-VINGT-CINQUIÈME ANNÉE. — N° 4.420 Le Numéro : 1 franc JEUDI 9 JUILLET 1942.
JOURNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°5831
du 27 juin 1969
l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile :
— salaire de base 3,1590
— 1/120 congés ...
Journal n°4054
du 25 juillet 1935
a du reste son prompt châtiment, la personne qui s'en rend coupable s'attire bien vite le renom d'une mauvaise langue, et je vous assure que ce n'est pas une réputation à envier. C'est si bon de pouvoir ...
Journal n°6133
du 11 avril 1975
Icardi et la Dame Georgette Comps, son épouse, tendant à leur admi3sion parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°6635
du 23 novembre 1984
novembre 1953 portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863, relative à l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu Notre ordonnance n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les ...
Journal n°5262
du 11 août 1958
suivants : série I : 5.795 «- série V : 9.856 - série P : 2.040 - série N : « 3.142 - série Y : 8.399 ».
Société Georges LESIEUR ET SES FILS :
« Le tirage qui a eu lieu. le 25 Juin 1958 dans les « Salons ...
Journal n°6167
du 5 décembre 1975
-103 du 13 novembre 1975 précisant les salaires du personnel des Établissements Financiers à ,compter die 1°r octobre 1975 et du 1" décembre 1975 (p. 1010),
Circulaire n' 75-104 du 13 novembre 1975 ...
Journal n°3189
du 22 avril 1919
à Monaco, suppléé légalement par E. Miglioretti, en date du 3 décembre 1918. Quatre Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n ...
Journal n°3417
du 3 juillet 1923
', F123, N O.
ART. 9.
Les Puissances Contractantes édicteront des. lois ou des règlements sur la pharmacie, de façon à limiter la fabrication, la vente et l'emploi de la morphine, de la cocaïne et de ...
Journal n°0810
du 30 décembre 1873
qu'il laisse.même • supposer que celui qui se l'est porté n'a eu nullement l'intention de se donner la mort.
Mais, dira-t-on, dans quel but?
C'est ce que l'instruction, faite en ce moment ...
Journal n°5270
du 6 octobre 1958
: « Island Navigation Corporation ),> à étendre ses opérations dans la Minci-Pallié de Monaco (p. 829).
Arrété Ministériel n° 58-309 du 26 septembre 1958 portant nomination des membres du Conseil des ...
Journal n°3016
du 4 janvier 1916
1914. Cinq Actions de la Société Anonyme (les Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411; 43.412.
Exploit de Me Blanchy, huissier à Monaco, du 11 ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, ,modifié par les Arrêtés Ministériels n° 66.042 du 3 mars 1966, n° 67-238 du 26 septembre 1967, n° 69-316 du 21 octobre 1969 et n° 71-230 du 9 août ...
Journal n°3005
du 19 octobre 1915
du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de Me Blanchy, huissier à Monaco, du 11 décembre 1914. Un Cinquième d'Action de la Société Anonyme ...
Journal n°3221
du 25 novembre 1919
° 25,
A vendu à M. Emile-Benoît PALLIERE, tailleur, et à Mme Isabelle-Elise DESPAIGNE, son épouse, demeurant ensemble à Joinville-le-Pent (Seine), actuellement à Monaco, rue de Millo, n° 22,
Le fonds ...
Journal n°3468
du 24 juin 1924
à 9 h. 3/4 pour le Cours Secondaire de Jeunes Filles.
ÉCHOS & NOUVELLES
On a appris avec une vive satisfaction dans la Principauté que N/l. Julien Médecin, architecte diplômé, a obtenu du jury du ...
Journal n°2165
du 2 janvier 1900
renouvellement de l'année, la somme de cent francs pour ses pauvres.
Un voleur qui n'a pas de chance, c'est le nommé Victor Frumento qui l'autre soir, non loin du pont de Sainte-Dévote, accostait vers minuit un ...
Journal n°6211
du 8 octobre 1976
Monégasque; — posséder le C.A.P. d'institutenr.
ART. 3.
Les Candidats devront adresser à la Direetiim de la Fonction Publique, dans un délai de 8 jours à êompter de la publieelôn du présent Arrêté au ...
Journal n°3091
du 12 juin 1917
biens. Lorsque la situation politique commença à s'éclaircir, après le 9 thermidor et surtout après le 13 vende.- miâire, quand il n'y eut plus à craindre pour les personnes, la duchesse, que l ...
Journal n°4040
du 18 avril 1935
pas obligatoire aux jours- et heures'.fixes à l'article- premier du. present Arrêté.
A R 3.
'1.,u'rte, 22 -dé, '9' h: 30' à, 19' h: 30, lés
Conducteurs de véhicules devront' suivre le sens unique ...
Journal n°1415
du 15 septembre 1885
canot avec un équipage de trois marins, n'ont pu parvenir à à l'empêcher d'être brisée par les flots en courroux.
On croit que c'est une embarcation traînée à la remorque par un plus gros bâtiment qui ...
Journal n°5122
du 5 décembre 1955
fait de n'appartenir à aucun syedicat.
Les parties contractantes s'engagent 4 veiller à ia e.rioe observation des engagements définis *Mem qe 1r s'ÇMPIPY9,r
'836 JOURNAL DE MONACO Lundi 5 Décembre ...
Journal n°4360
du 15 mai 1941
;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A dater du 10 mai, le coupon n° 3 d'avril 1941, de la carte de rationnement donnera droit aux consommateurs autres que ceux de la catégorie « E » à 250 grammes de mélange ...
Journal n°5648
du 24 décembre 1965
un maximum de 5 points n.
A. I3orghini, Inspecteur Général de l'Administration ;
G. Borghinl, Directeur du Budget et du Trésor ; F. Bosan, Ancien Inspecteur du Teavail ;
J. Cerutti, Sous ...
Journal n°5054
du 16 août 1954
dénommée : « Société Anonyme pour le Financement de.l'Industrie Automobile et du Cohnnerce», en abrégé: « S.A.F.1.A.C.» (p.607).
Arrêté Ministériel n° 54-160 du 10 août 1954 portant autorisation et ...
Journal n°2576
du 19 novembre 1907
'album clôture par une étude graphique de la production, du mouvement économique et des finances publiques. L'ensemble comprend 273 planches, dont chacune présente 2 à 3 diagrammes ou cartogrammes ; c'est dire ...
Journal n°5415
du 17 juillet 1961
du 3 mai 192C sur l'Organisation Municipale modifiée par les Lois n°° 64 et 505 des 3 'janvier 1923 et 19 juillet 1949 et par l'Ordonnance-Loi n° 670 du 19 septembre '1959;
Vu l'article 2 de .1a Loi ...
Journal n°6086
du 17 mai 1974
, portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'Ordonnance du 16 janvier 1863, relative à l'Ordre de Saint-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 3.716, du 23 décembre 1966, modifiant 12s Statuts de l ...
Journal n°6529
du 12 novembre 1982
ayants-droit en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, ne pourra être supérieur à 37.C'80,00 francs ni inférieur à 618,00 francs.
ART. 4.
Le ...
Journal n°0087
du 29 janvier 1860
enfoui sous les feuilles mortes.Zizia, amère Tu ne m'aimes plus.... tu n'es plus celui que j'aimais, C'est à peine si tu restes quelques instants au nid, et on m'a dit t'avoir vu souvent au ruisseau. Fi ...
Journal n°3363
du 13 juin 1922
-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
Et suivant procès-verbal de Me Soccal, huissier à
Monaco. du 3 avril,visé, enregistré et transcrit au Bureau des Hypothèques de Monaco le 15 avril 1922, volume 5, no 9 ...
Journal n°3022
du 15 février 1916
les n" 36.641, 36.642, 36.643, 37.614, 37.294, 37.295, 37.296, 37.297, 37.298.
Exploit de M° Blanchy, huissier à Monaco, du 9 juillet 1915. Neuf Obligations de la Société Anonyme des Bains de Mer et ...
Journal n°3070
du 16 janvier 1917
pour le 3o décembre 1916 n'ayant pu être tenue faute d'un nombre suffisant d'actions déposées, MM. les Actionnaires, en conformité de l'article 37 des statuts, sont à nouveau convoqués pour le mercredi 7 ...
Journal n°3437
du 20 novembre 1923
, hôtelier, demeurant à Monaco, au n° 3 de la rue Suffren-Reymond, a vendu :
à MM. RICHELMI et FLORIN, demeurant précédemment à Gènes,
Le fonds de commerce qu'il exploitait à Monaco, au no 3 de la rue ...
Journal n°3624
du 16 juin 1927
Chieti épouse
Don Fernand de Gonzague,
Iuar(luis de Castiglione.
D'eux l naquit :
Sainll.onis de (;onzague, ne le vendredi 9 mars 1:^n8,
mort à 23 ans, le 21 juin 1:i02.
4 ...
Journal n°5483
du 5 novembre 1962
.
Vu Notre Ordonnance n° 2.506, du 22 avril 1961, nommant un Médecin-adjoint à l'Hôpital.
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le 'Docteur Pierre Crovetto, Médecin-adjoint à l'Hôpital de Monaco, est nommé ...
Journal n°6994
du 11 octobre 1991
leur calcul.
ART. 3.
Le montant de l'allocation versée aux ayants-droit en cas de décès, prévue à l'article 101 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, ne pourra être supérieur à 75 ...
Journal n°3999
du 5 juillet 1934
UREAU MUNICIPAL DU CHÔMAGE
Pendant la période estivale, c'est-à• dire du lundi 9 juillet au I er octobre 1934, le Bureau Municipal du Chômage ne sera ouvert au public que les jours suivants : lundi ...
Journal n°3411
du 22 mai 1923
coeur le souvenir de Votre inépuisable bonté ; ils savent combien Vous êtes sensible à leur attachement et ils n'ont qu'un regret, c'est de ne pouvoir Vous le prouver que d'une façon aussi modeste. »
M ...
Journal n°3032
du 25 avril 1916
de M' Blanchy, huissier à Monaco, du 9 juillet 1915. Deux Cinquièmes d'Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 53.592, 2.345.
Exploit de M ...
Journal n°3773
du 27 mars 1930
'Ordonnance Souveraine'du 21 avril 1911.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gimvernement pour les Finances est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en C:11Ôtel du Gouvernement, le 22 mars 1930.
Lt ...
Journal n°5229
du 23 décembre 1957
Notre Ordonnance, n° 862, du 9décembre 1953, portant organisation des Consulats;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. le Docteur Claude Birague est nommé Consul Général de Notre Principauté à Toulouse ...
Journal n°5203
du 24 juin 1957
hi Loi n' 455 du 27 juin 1947, sur les retraites, modifiée et complétée par la Loi n° 481 du 17 juillet 1948;
Vu Notre Arrêté n° 56-260 du 22 décembre 195(ç, portant nomination des membres du Comité ...
Journal n°4442
du 3 décembre 1942
1942
Pain.
Catégorie E t00 200 275 37.A grammes par jour, grammes par jour.. grammes par jour„. grammes par jour.
Catégories J1 et V ....
Catégoriels J2 et A
Catégories J3, T et C ...
Journal n°5538
du 22 novembre 1963
prévu par les dispositions de l'article 7 de la Loi n° 609 susvisée est fixé à la somme de cinq cents francs (50C fr).
ART. 3.
M. Estève devra se conformer aux lois et règlements concernant sa ...