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Journal n°7370
du 25 décembre 1998
Avis de vacance d'emploi n° 98-200 d'un poste de Chef d'Equipe au Service de Gestion
Prêt et location du matériel municipal pour les manifestations.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Chef d'Equipe est vacant au Service de Gestion - Prêt et location du matériel ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Chef d'Equipe est vacant au Service de Gestion - Prêt et location du matériel ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Avis de vacance n° 2003-052 d'un emploi d'Ouvrier professionnel 2ème catégorie au Service de Gestion - Prêt et location du matériel municipal pour la Ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi d'Ouvrier professionnel 2ème catégorie est vacant au Service de Gestion - Prêt et ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi d'Ouvrier professionnel 2ème catégorie est vacant au Service de Gestion - Prêt et ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Délibération n° 2011-31 du 11 avril 2011 portant recommandation sur certains dispositifs biométriques reposant sur la reconnaissance du contour de la main et ayant pour finalité le contrôle d’accès et/ou la gestion des horaires sur le lieu de travail, mis en œuvre par les personnes physiques ou morales de droit privé.
personnel ou du service gérant la sécurité des locaux ne peuvent avoir accès au gabarit du contour de la main qu’aux seules fins d’enregistrer ou de supprimer ladite donnée biométrique et uniquement le temps ... personnel ou du service gérant la sécurité des locaux ne peuvent avoir accès au gabarit du contour de la main qu’aux seules fins d’enregistrer ou de supprimer ladite donnée biométrique et uniquement le temps ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-134 d’un Rédacteur Principal à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Rédacteur Principal à la Commission de Contrôle des Informations ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Rédacteur Principal à la Commission de Contrôle des Informations ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Avis de recrutement n° 2000-90 d'un chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ...
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Délibération n° 2014-08 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé au CHPG tendant à la vérification des droits réels des bénéficiaires des prestations desservies par la CCSS » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco
’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux systèmes d’information opérés par les Caisses Sociales » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco ;
Vu la demande d ... ’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux systèmes d’information opérés par les Caisses Sociales » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco ;
Vu la demande d ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Avis de recrutement n° 2005-02 de deux Analystes au Service Informatique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Analystes au Service Informatique du Ministère d'Etat, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Analystes au Service Informatique du Ministère d'Etat, pour une durée ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Décision de mise en œuvre n° 2021-RC-13 du 27 septembre 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'efficacité pour des sédations de confort en fin de vie de l'oxybate de sodium vs midazolam », dénommé « Étude ONAMI ».
traitement est justifié par le consentement du patient et par l’intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche ... du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont ... consenti à participer à la recherche biomédicale comparant l'efficacité pour des sédations de confort en fin de vie de l'oxybate de sodium vs midazolam », dénommé « Étude ONAMI ». ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
Avis de recrutement n° 2000-67 d'un chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024-9 d'un poste d'Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie au Pôle « Manifestations » dépendant des Services Techniques Communaux.
) ;
- un extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d’emploi sera réservée aux ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie au Pôle « Manifestations » dépendant des ... Avis de vacance d'emploi n° 2024-9 d'un poste d'Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie au Pôle « Manifestations » dépendant des Services Techniques Communaux. ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Délibération n° 2010-49 du 6 décembre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Princesse Grace (CHPG) relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Gérer les informations médicales du patient afin d’assurer sa prise en charge lors de ses venues au CHPG»
CHPG, de l’identité des destinataires ou des catégories de destinataires, de leurs droits d’opposition, d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant.
La Commission demande ... CHPG, de l’identité des destinataires ou des catégories de destinataires, de leurs droits d’opposition, d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant.
La Commission demande ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2024-RC-01 du 04 janvier 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale démontrant la supériorité thérapeutique du Haut Débit Nasal », dénommé « Pirahna ».
aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ;
- conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
- assurer la sécurité de l’étude en veillant ... également nécessaire aux fins de la médecine préventive, des diagnostics médicaux, de l'administration des soins, de médications ou de la gestion des services de santé et de prévoyance sociale, ou dans l ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale démontrant la supériorité thérapeutique du Haut Débit Nasal », dénommé « Pirahna ». ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Délibération n° 2014-21 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la demande modificative du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnements» «service de téléphonie mobile» présentée par Monaco Télécom SAM
Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Préambule
Conformément aux dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, Monaco Télécom SAM soumet à la Commission une ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives,
Préambule
Conformément aux dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, Monaco Télécom SAM soumet à la Commission une ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Délibération n° 2014-09 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé au CHPG tendant à la vérification des droits réels des bénéficiaires des prestations desservies par la CAMTI » présenté par la Caisse d’Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants
’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux systèmes d’information opérés par les Caisses Sociales » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco ;
Vu la demande d ... ’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des accès aux systèmes d’information opérés par les Caisses Sociales » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco ;
Vu la demande d ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 janvier 2020.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 janvier 2020. ...