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Journal n°8435 du 24 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.460 du 14 mai 2019 autorisant le Consul honoraire de Saint-Vincent-et-les-Grenadines à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 8 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce a nommé M. Giuseppe Ambrosio, Consul honoraire de Saint-Vincent-et-...

Journal n°8436 du 31 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.461 du 14 mai 2019 autorisant le Consul honoraire de la République de l'Équateur à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 1er avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Relations Extérieures a nommé M. Manfredi Lefebvre d'Ovidio de Clunieres di Balsorano, Consul honoraire de...

Journal n°7538 du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.290 du 5 mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lima (Pérou).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu Notre o...

Journal n°7538 du 15 mars 2002
ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 publiée au "Journal de Monaco" du 8 mars 2002 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Montréal (Canada).


Lire page 429 :

Ordonnance Souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul Général Honoraire de la Principauté à Montréal (Canada).

au lieu de Consul Général.

Monaco, le 15 mars 2002.

Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.271 du 1er mars 2002 modifiant l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats;

Vu Notre ordonna...

Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.269 du 28 février 2002 autorisant un Consul honoraire de la République de Colombie à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Commission consulaire en date du 23 janvier 2002 par laquelle M. le Président de la République de Colombie a nommé M. Fulvio BALLABIO, Consul honoraire de la République de Colom...

Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul Général Honoraire de la Principauté à Montréal (Canada)

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre or...

Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.274 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lugano (Suisse)

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre o...

Journal n°7537 du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.273 du 1er mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Toronto (Canada).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre o...

Journal n°8440 du 28 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.523 du 19 juin 2019 portant désignation du Représentant Permanent Adjoint de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.424 du 22 juin 2017 port...

Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.569 du 16 juillet 2019 portant nomination du Consul Général honoraire de Monaco à Beyrouth (Liban).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats...

Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.570 du 16 juillet 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 13.669 du 28 octobre 1998.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.669 du 28 octobre 1998 autorisant un Vice-consul honoraire de Madagascar à exercer ses fonctions dans...

Journal n°7536 du 1 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.268 du 22 février 2002 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à San Salvador (République d'El Salvador).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre or...

Journal n°8439 du 21 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.487 du 27 mai 2019 rendant exécutoire la Convention entre le Gouvernement de la Principauté de Monaco et le Gouvernement de la République de Malte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée le 27 septembre 2018 à New York.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouver...

Journal n°7541 du 5 avril 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.315 du 26 mars 2002 autorisant un Consul honoraire de la République du Paraguay à exercer ses fonctions dans la Principauté.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Commission consulaire en date du 8 janvier 2002 par laquelle M. le Président de la République du Paraguay a nommé
M. André ROLFO-FONTANA, Consul honoraire de la République...

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Version 2018.11.07.14