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Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-579 du 23 septembre 2016 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mlle Coralie Rizzo ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mlle Coralie Rizzo ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-754 du 14 décembre 2016 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Julien Vaccarezza ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Julien Vaccarezza ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-153 du 18 mars 2005 autorisant la société "SEDIFA Laboratoires"
à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant.
Inspecteur de la Principauté de Monaco, tenant compte des observations de M. Robert DORCIVAL, Pharmacien responsable, en date du 5 mai 2003 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu ... Inspecteur de la Principauté de Monaco, tenant compte des observations de M. Robert DORCIVAL, Pharmacien responsable, en date du 5 mai 2003 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-269 du 25 mai 2005 autorisant la Société Anonyme Monégasque dénommée " Laboratoire THERAMEX " à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, importateur, exploitant.
produits de santé, et Mme Christiane JULLIEN-KHAIDA, Pharmacien Inspecteur, Chef de la Division Produits de Santé de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale de Monaco et tenant compte des observations ... produits de santé, et Mme Christiane JULLIEN-KHAIDA, Pharmacien Inspecteur, Chef de la Division Produits de Santé de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale de Monaco et tenant compte des observations ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-694 du 12 décembre 2014 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire des granions » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant et exploitant
M. Christophe Pinchaux, Inspecteur de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction ... M. Christophe Pinchaux, Inspecteur de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé, et le pharmacien-inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-688 du 15 novembre 2016 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la société anonyme monégasque dénommée « Société d'Études et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. ».
réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ... réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de santé, signé à Paris le 26 avril 2002 et rendu exécutoire par l ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-608 du 7 octobre 2016 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral en association.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Philippe Davenet ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Philippe Davenet ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑349 du 6 juin 2024 autorisant le Centre Hospitalier Princesse Grace à disposer d'une pharmacie à usage intérieur.
à la détention des fluides médicaux située face à l’entrée du Centre Rainier III ;
- une antenne de pharmacie située au Centre Rainier III ;
- les locaux de la stérilisation situés dans un ... stockage et à la détention des fluides médicaux située face à l'entrée du Centre Rainier III ;
- une antenne de pharmacie située au Centre Rainier III ;
- les locaux de la stérilisation ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-288 du 12 juin 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée "S.E.R.P." à poursuivre l'activité de son établissement pharmaceutique fabricant, importateur, exploitant
;
Vu la requête présentée par Mme Evelyne Jobard ;
Vu le rapport d'inspection devenu définitif le 7 février 2006 établi par Mme Lina ERTLE, Inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des ... ;
Vu la requête présentée par Mme Evelyne Jobard ;
Vu le rapport d'inspection devenu définitif le 7 février 2006 établi par Mme Lina ERTLE, Inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-189 du 2 avril 2014 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « Société d’Etudes et de Recherches Pharmaceutiques », en abrégé « S.E.R.P. » à poursuivre l’activité de fabricant, importateur, exploitant
’arrêté ministériel n° 2001-52 du 30 janvier 2001 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d ... ’arrêté ministériel n° 2001-52 du 30 janvier 2001 autorisant une société pharmaceutique à exercer ses activités dans de nouveaux locaux ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-562 du 20 septembre 2012 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «Comptoir Pharmaceutique Mediterraneen» à ouvrir un établissement pharmaceutique vétérinaire de distribution en gros de médicaments vétérinaires
’arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires ... ’arrêté ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-723 du 28 septembre 2017 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-554 du 24 novembre 1998 autorisant la compagnie d'assurances dénommée "ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL VIE" à étendre ses opérations en Principauté
;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 ... ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-100 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté.
docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de ... diplôme d'Etat de docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-99 du 1er mars 2000 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté
docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de ... diplôme d'Etat de docteur en médecine délivré au requérant ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu la ...