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Journal n°7923 du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.283 du 13 juillet 2009 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance n° 960 du 7 février 2007 portant nomination des membres du Comité de Ge...
Journal n°7923 du 31 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.290 du 27 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.283 bis du 10 septembre 2007 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007 sur les activités financières ;
Vu Notre ordonnance souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.338 du 7 sep...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Décision Souveraine en date du 31 juillet 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 8 des statuts de l’Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovr...
Journal n°7925 du 14 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.322 du 3 août 2009 désignant deux membres des Conseils de Fabrique de la Paroisse Sainte-Dévote et de la Paroisse Saint-Martin / Sacré-Cœur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 28 septembre 1887 déclarant exécutoire dans toutes ses dispositions comme loi de l’Etat la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» en date du 15 mars 1887, portant Convention entre le Saint-Si...
Journal n°7924 du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.311 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un membre du Conseil de la Mer

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu Notre ordonnance n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition du Conseil de la Mer ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en da...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.231 du 19 juin 2009 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;
Vu Notre...
Journal n°7921 du 17 juillet 2009
Décision Souveraine en date du 4 juillet 2009 nommant deux membres de la Commission Consultative des Collections Philatélique et Numismatique de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 4 juillet 2009, sont nommés pour une durée de trois ans, membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique, les personnes suivantes :
- M. Wolfgang MAIER.
Dans sa formation numismatique, la Commission comprendra en sus :
- M....
Journal n°7920 du 10 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.273 du 6 juillet 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée “Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie”
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée «Centre de la Jeunesse...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.970 du 26 novembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 478 du 5 avril 2006 portant nomination des membres du Conseil de la Couronne

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu le Titre VIII de la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 478 du 5 avril 2006 portant nomination des membres du Conseil de la Couronne, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’articl...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.989 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonna...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.975 du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit «Centre Scientifique de Monaco», modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissem...
Journal n°7903 du 13 mars 2009
Décision Souveraine en date du 4 mars 2009 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 4 mars 2009, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM. Patrick Maselis, Président,
Amedéo Missaglia, Premier Vice-présiden...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.106 du 12 mars 2009 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonna...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-122 du 16 mars 2009 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordon...
Journal n°7904 du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-123 du 16 mars 2009 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 février 2009 ;

Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés, pour trois ans, à compter d...

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Version 2018.11.07.14