Journal n°8121
du 17 mai 2013
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1982, et...
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Journal n°8017
du 20 mai 2011
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
La Mairie informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 476 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1980, et...
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Journal n°8122
du 24 mai 2013
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au Cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que le Conseil Communal a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930 modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1982 et non...
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Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1981 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 3 janvier 2012.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
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Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1983 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2013.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
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Journal n°8074
du 22 juin 2012
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1981, et...
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Journal n°7415
du 5 novembre 1999
AVIS RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS TRENTENAIRES
AU CIMETIERE DE MONACO
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1970 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2000.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
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Journal n°7418
du 26 novembre 1999
AVIS CONCERNANT LA REPRISE DES CONCESSIONS TRENTENAIRES
NON RENOUVELEES AU CIMETIERE
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance du 9 novembre 1999, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions...
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Journal n°8224
du 8 mai 2015
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des
concessions trentenaires accordées en 19...
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Journal n°8196
du 24 octobre 2014
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1985 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2015.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
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Journal n°8277
du 13 mai 2016
Reprise des concessions trentenaires non renouvelées au Cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1985, et...
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