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Journal n°8046 du 9 décembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3439 du 1er décembre 2011 portant reprise des concessions déclarées en état d’abandon au Cimetière de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’article 3 de la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public Communal ;

Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur le Ci...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Journal n°8036 du 30 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2843 du 21 septembre 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8036 du 30 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2871 du 23 septembre 2011 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8019 du 3 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1781 du 25 mai 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8018 du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1735 du 23 mai 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Constructio...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1311 du 13 avril 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8008 du 18 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0811 du 9 mars 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Monaco Run 2011 Riviéra Classic, du 10 kilomètres de Monte-Carlo et du Monaco Relay.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8003 du 11 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0449 du 7 février 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du « Monte Carlo Rolex Masters 2011 ».
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°8003 du 11 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0455 du 7 février 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8002 du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0329 du 26 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°8000 du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0049 du 17 janvier 2011 portant rétrogradation d’un Ouvrier Professionnel 1ère catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux – section Gestion-Prêt et Location de Matériel).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007-0699 du 10 a...
Journal n°7998 du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0009 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 79ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 14ème Rallye Monte-Carlo Historique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°7998 du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0010 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Cons...
Journal n°7995 du 17 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3631 du 13 décembre 2010 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...

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Version 2018.11.07.14