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Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.972 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie et Restauration dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.953 du 2 mars 2020 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l'Aménagement Urbain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.952 du 2 mars 2020 portant nomination et titularisation d'un Commis-comptable à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.528 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8491 du 19 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.097 du 16 juin 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'appl...

Journal n°8491 du 19 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.096 du 16 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Chargé de la Maintenance des Bâtiments à la Direction des Affaires Culturelles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'appl...

Journal n°8489 du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.054 du 22 avril 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.

ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.002 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Gestionnaire Réseau Télécommunication à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques.

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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Attaché Principal à la Direction des Services Numériques.

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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.000 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Assistant à la Direction des Services Numériques.

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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.998 du 12 mars 2020 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au Secrétariat Général du Gouvernement.

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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.999 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction des Services Numériques.

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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8487 du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.070 du 14 mai 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8487 du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.065 du 6 mai 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Conseil National.

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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8485 du 8 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.060 du 30 avril 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.

ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

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Version 2018.11.07.14