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Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.126 du 19 novembre 2016 accordant la Médaille du Travail.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Médaille du Travail en Bronze est...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.124 du 18 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, mo...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.125 du 19 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, mo...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.123 du 18 novembre 2016 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ou nommé...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.122 du 18 novembre 2016 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.121 du 18 novembre 2016 accordant la Médaille du Mérite National du Sang.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.119 du 17 novembre 2016 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.120 du 17 novembre 2016 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ou nommés dans...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.118 du 17 novembre 2016 accordant la Médaille de l'Education Physique et des Sports.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.117 du 16 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, mo...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.116 du 16 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, mo...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.115 du 15 novembre 2016 accordant la Médaille du Travail.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Prem...

Journal n°8302 du 4 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.105 du 27 octobre 2016 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'o...

Journal n°8295 du 16 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.059 du 13 septembre 2016 portant nomination au grade de Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'ordonna...

Journal n°8286 du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.933 du 11 juillet 2016 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14