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Journal n°7903 du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.093 du 5 mars 2009 portant nomination du Ministre-Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.592 du 31 décembre 2004 portant nomination du Premier Conseiller auprès de Notre Ambassade en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Geneviève Va...
Journal n°7906 du 3 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.129 du 27 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°7906 du 3 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.130 du 27 mars 2009 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Maputo (République du Mozambique)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°7908 du 17 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.140 du 7 avril 2009 portant titularisation d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémi Mortier, Conseiller...
Journal n°7908 du 17 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.141 du 7 avril 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Fédération de Russie
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Claude Giordan est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Monsieur le Président de la Fédération de Russie.
Notre Se...
Journal n°7569 du 18 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.532 du 7 octobre 2002 autorisant un Consul Général de la République Populaire de Chine à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 2 septembre 2002 par laquelle le Gouvernement de la République Populaire de Chine a nommé Mme Li XIAOSU, Consul Général de la République Populaire de Chine à Monaco...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.539 du 16 octobre 2002 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Antananarivo (Madagascar).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8....
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.553 du 13 novembre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.554 du 13 novembre 2002 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 8.143 du 22 novembre 1984 portant délimitation des circonscriptions consulaires en République Fédérale d'Allemagne.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 m...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.555 du 13 novembre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9...
Journal n°7574 du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.556 du 13 novembre 2002 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Saint-Pétersbourg (Fédération de Russie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 d...
Journal n°7578 du 20 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.606 du 13 décembre 2002 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Zagreb (Croatie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 d...
Journal n°7576 du 6 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.591 du 2 décembre 2002 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Strasbourg (France).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8....
Journal n°7576 du 6 décembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.592 du 2 décembre 2002 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de Monaco à Valence (Espagne).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8....
Journal n°7563 du 6 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.472 du 26 août 2002 portant nomination du Consul Général Honoraire de la Principauté à La Haye (Pays-Bas)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8....

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14