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Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 22 décembre 2008
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 15 décembre 2008, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 22 décembre 2008 à 18 heures...
Journal n°7838 du 14 décembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire Séance Publique du 15 décembre 2007
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 18 décembre 2007 à 18 heures.
Journal n°7826 du 21 septembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire Séances Publiques des 25 et 26 septembre 2007.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du lundi 17 septembre 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 sept...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 22 juin 2007
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du vendredi 15 juin 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 22 juin 2007 à 13 heures.<...
Journal n°7801 du 30 mars 2007
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire Séance publique du 3 avril 2007.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 4 mars 2007, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 3 avril 2007, à 11 heures, à la Mairie, à l'effet d'élire l...
Journal n°7744 du 24 février 2006
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 27 février 2006.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 27 février 2006, à 18 heures.

L'ordre du jour de cette...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 7 novembre 2005.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 7 novembre 2005 à 18 h 30.

L'ordre du jour de cette sess...
Journal n°7722 du 23 septembre 2005
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 21, 27 et 28 septembre 2005.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 15 septembre 2005, se réunira en séance publique, à la Mairie, les 21, 27 et 28 septembre 2005, à 13 heur...
Journal n°7706 du 3 juin 2005
Hommage du Conseil Communal au Prince Rainier III de Monaco.

Monsieur le Ministre,

Monsieur le Président,

Messieurs les Conseillers de Gouvernement,

Mesdames et Messieurs les Conseillers Nationaux,

Mes Chers Collègues,

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Communal, convoq...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire Séance publique du vendredi 29 avril 2005.
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire conformément aux dispositions de l'article 11 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 29 avril 2005, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette session...
Journal n°7670 du 24 septembre 2004
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mercredi 29 septembre 2004
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, le mercredi 29 septembre 2004, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette session compre...
Journal n°7635 du 23 janvier 2004
Avis relatif au tableau de révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de la liste électorale a été déposé au Secrétariat Général de la Mairie, le 16 janvier 2004.
...
Journal n°7612 du 15 août 2003
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 18 août 2003.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 18 août 2003, à 13 heures 30.

L'ordre du jour de cette...
Journal n°7592 du 28 mars 2003
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 1er avril 2003.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 2 mars 2003, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 1er avril 2003, à 11 heures, à la Mairie, à l'effet d'élire le Maire...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 25 mars 2003.

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Version 2018.11.07.14