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Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.311 du 28 octobre 2020 autorisant le Consul Général honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 4 mai 2020 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République des Philippines a nommé M. David Zuellig, Consul Général honoraire d...

Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.294 du 10 janvier 2019 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l'UNESCO.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.859 du 24 juin 2014 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France ;
A...

Journal n°8418 du 25 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.302 du 15 janvier 2019 autorisant le Consul honoraire d'Islande à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 22 juin 2018 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères d'Islande a nommé M. Michael Payne, Consul honoraire d'Islande à Monaco ;

Journal n°7503 du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.915 du 28 juin 2001 autorisant un Consul honoraire des Pays-Bas à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 23 avril 2001 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères des Pays-Bas a nommé M. Coenraad Pierre Simeon NOYON, Consul honoraire des Pays...

Journal n°7503 du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.916 du 28 juin 2001 autorisant un Consul honoraire d'Ukraine à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 3 mai 2001 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l'Ukraine a nommé M. Guy MAGNAN, Consul honoraire d'Ukraine à Monaco ;

Journal n°7503 du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.939 du 6 juillet 2001 autorisant un Consul général de la Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 10 février 2001 par laquelle le Gouvernement libyen a nommé M. Abdelhamid Faraj FARHAT, Consul général de la Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Pop...

Journal n°7513 du 21 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.018 du 11 septembre 2001 autorisant un Consul Général de la République du Panama à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 2 mars 2001 par laquelle le Ministère des Relations Extérieures de la République du Panama - Direction Générale de Politique Extérieure - a nommé...

Journal n°7514 du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.026 du 19 septembre 2001 autorisant un Consul d'Algérie à exercer ses fonctions dans la Principauté.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Commission consulaire en date du 12 juillet 2001 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire a nommé M. Mohamed Bachir MAZZOUZ, Consul d'A...

Journal n°7514 du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.027 du 19 septembre 2001 portant nomination du Ministre-Conseiller de l'Ambassade de Monaco en France.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu Notre ordonnance n° 11.728 en date du 28 septembre 1995 portant nomination du Secrétaire Général de la Direction des Relations Extérieures ;

Journal n°7514 du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.036 du 20 septembre 2001 autorisant un Consul Général du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord à exercer ses fonctionsdans la Principauté.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Commission consulaire en date du 9 juillet 2001 par laquelle Sa Majesté la Reine Elisabeth II du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord a nommé M. Simon Jeffrey LEV...

Journal n°7515 du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.050 du 26 septembre 2001 autorisant un Consul honoraire de la République d'Albanie à exercer ses fonctions dans la Principauté.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Commission consulaire en date du 5 juin 2001 par laquelle le Ministre des Affaires Etrangères de la République d'Albanie a nommé M. Giuseppe DURAZZO, Consul honoraire de la Répu...

Journal n°7515 du 5 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.051 du 26 septembre 2001 portant nomination du Vice-Consul honoraire de Monaco à Lisbonne (Portugal).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonn...

Journal n°7517 du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.061 du 9 octobre 2001 autorisant un Consul Général de la République d'Egypte à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 12 août 2001 par laquelle M. le Président de la République Arabe d'Egypte a nommé M. Abdel Aziz Seif EL NASR, Consul Général de la République Ara...

Journal n°8434 du 17 mai 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.430 du 12 avril 2019 portant nomination d'un Conseiller à la Représentation Permanente de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.394 du 16 mai 2017...

Journal n°7532 du 1 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.214 du 25 janvier 2002 autorisant un Consul de la République de Lettonie à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la communication en date du 13 décembre 2001 par laquelle le Gouvernement de la République de Lettonie a fait connaître au Gouvernement Princier son intention de nommer Mme Agnija R...

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Version 2018.11.07.14