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Journal n°8438 du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2343 du 4 juin 2019 portant nomination d'un Major - Responsable du Pôle Surveillance dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-26 du 6 avril 2006 portant nomination et ti...

Journal n°8438 du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1945 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1328 du 2 avril 2019 portant ouverture d'un...

Journal n°8438 du 14 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2011 du 4 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-1149 du 27 mars 2019 portant ouverture d'un...

Journal n°7541 du 5 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-19 du 20 mars 2002 portant nomination et titularisation d'un chef de service dans les Services Communaux(Service Municipal de l'Affichage et de la Publicité).

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2001-41 du 19 juillet 2001 portant ouverture d'un...

Journal n°7543 du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2000-28 du 10 avril 2002 portant nomination et titularisation d'un Brigadier des surveillants dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2001-45 du 17 septembre 2001 portant ouverture d'...

Journal n°7544 du 26 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-17 du 15 avril 2002 abrogeant l'arrêté municipal n° 2000-81 du 18 décembre 2000 portant nomination d'une Attachée principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000 plaçant, sur sa demande...

Journal n°8446 du 9 août 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3362 du 30 juillet 2019 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-53 du 20...

Journal n°8446 du 9 août 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3363 du 30 juillet 2019 portant nomination d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-2840 du...

Journal n°8447 du 16 août 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3369 du 30 juillet 2019 portant nomination d'un Rédacteur dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3788 du...

Journal n°7547 du 17 mai 2002
Arrêté Municipal n° 2002-33 du 8 mai 2002 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2001-61 du 15 novembre 2001 portant ouverture d'un...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4540 du 25 novembre 2020 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-5010 du...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4543 du 25 novembre 2020 portant nomination d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-282 du 2...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4426 du 16 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2534 du...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4424 du 16 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2453 du...

Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-177 du 18 janvier 2022 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

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Version 2018.11.07.14