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Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.300 du 15 octobre 2020 portant nomination d'une Secrétaire-comptable à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.297 du 15 octobre 2020 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction de l'Expansion Économique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.284 du 5 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.282 du 5 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.285 du 5 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.283 du 5 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.280 du 5 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.281 du 5 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.310 du 23 octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Conseil National.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8622 du 23 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.601 du 12 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération.

ALBERT II

Journal n°8622 du 23 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.603 du 12 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération.

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Version 2018.11.07.14