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Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.998 du 12 mars 2020 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au Secrétariat Général du Gouvernement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Attaché Principal à la Direction des Services Numériques.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.999 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Chef de Bureau à la Direction des Services Numériques.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.000 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Assistant à la Direction des Services Numériques.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.002 du 12 mars 2020 portant nomination d'un Gestionnaire Réseau Télécommunication à la Direction des Plateformes et des Ressources Numériques.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.248 du 11 septembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'appl...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.247 du 11 septembre 2020 portant nomination d'un Commis-comptable au Service des Prestations Médicales de l'État.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'appl...

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.255 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.257 du 18 septembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de l'Expansion Économique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.256 du 18 septembre 2020 portant nomination d'un Chef de Section au Conseil National.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.264 du 24 septembre 2020 portant nomination et titularisation du Directeur Général du Département des Finances et de l'Économie.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978 déterminant les emplois supé...

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.265 du 24 septembre 2020 portant nomination et titularisation de l'Administrateur des Domaines.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août 1978 déterminant les emplois supé...

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.272 du 1er octobre 2020 portant nomination du Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'appl...

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.275 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de la Communication.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'app...

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.274 du 1er octobre 2020 portant cessation de fonctions d'un fonctionnaire.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'appl...

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Version 2018.11.07.14