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Journal n°7876 du 5 septembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - SARL TRIANGLE Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco
Aux termes du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire en date du 2 juin 2008, les associés de la SARL TRIANGLE ont décidé de nommer en qualité de co-gérante de la société pour une durée ­indéterminée Mme Claire BONJOUR, épouse HADJI-THOMAS, née le 28 août 1946 à Abidjan (Côte d’Ivoir...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.826 du 17 septembre 2008 portant désignation du Directeur Général du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois su...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - « H.M.C. » Société à Responsabilité Limitée Siège social : 27, boulevard d’Italie - Monaco
Par suite des délibérations des associés réunis en assemblée générale extraordinaire le 9 juillet 2008, l’article 2 des statuts sera désormais rédigé comme suit :
« La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
L’installation et la maintenance de climatisation, c...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-502 du 15 septembre 2008 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - SARL IMPERIAL YACHTS Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège Social : 4, avenue des Citronniers - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 4 juillet 2008, enregistrée le 15 juillet 2008, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société sis « Le Mirabel », 4 avenue des Citronniers à Monaco au « Ermanno Palace » 27 boulevard Albert1er à Monaco. Le local situé au...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-503 du 16 septembre 2008 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d’assurance de la société d’assurance «AGF LA LILLOISE» à la société d’assurance «AGF IART»

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d’assurance «AGF LA LILLOISE», tendant à l’approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s’y rattachent, de son portefeuille de contrats souscrits à Monaco à la société «AGF IART» ;
V...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - DE LUXE YACHTS SARL Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 1er août 2008, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société sis 1, avenue Henry Dunant à Monaco au 13, avenue des Papalins, le Donatello, rez-de-chaussée à Monaco.
Un exemplaire dudit acte a été déposé au Greffe Gé...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-504 du 17 septembre 2008 instituant une zone interdite temporaire dans l’espace maritime

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté
Vu la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la Mer ;
Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attri...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
AVIS - S.A.M. GARBARINO Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 40, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires tenue le 30 juin 2008, au siège social de la société, il a été décidé la continuation de la société, malgré les pertes supérieures aux trois quarts du capital social.
Monaco, le 5 septembre 2008.
Le Conseil d’Administr...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Judiciaire n° 2008-15 du 12 septembre 2008 désignant un Juge chargé de l’Application des Peines pour l’année judiciaire 2008-2009

Nous, Directeur des Services Judiciaires ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 du 15 juillet 1965 portant organisation judiciaire;
Vu l’article 399, alinéa 2 du Code Pénal ;

Arrêtons :
M. Fl...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
Erratum à l'avis de convocation de la SAM BACARDI-MARTINI (MONACO) publié au Journal de Monaco du 8 août 2008
Il fallait lire page 1695 :
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire au siège social de la société, 24, avenue de Fontvieille à Monaco, le 29 septembre 2008, à 11 heures,
.............................................................
au lieu du 22 septemb...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2936 du 11 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de Percussion dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Arrêtons :
Article Premier.
M. Christian Hamouy...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2937 du 11 septembre 2008 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-006 du 16 janvier 2003 portant nomin...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Avis de recrutement n° 2008-151 d’une Secrétaire Comptable à la Direction de la Coopération Internationale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Secrétaire Comptable à la Direction de la Coopération Internationale pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire...

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Version 2018.11.07.14