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Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.528 du 19 juin 2019 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.953 du 2 mars 2020 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l'Aménagement Urbain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.952 du 2 mars 2020 portant nomination et titularisation d'un Commis-comptable à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.084 du 28 mai 2020 portant nomination du Chef de la Division de Police judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.993 du 9 mars 2020 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Aviation Civile.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.086 du 4 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.085 du 4 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.087 du 4 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Service des Parkings Publics.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.107 du 17 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal au Service d'Honneur de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.115 du 26 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 s...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.116 du 26 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.117 du 26 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8493 du 3 juillet 2020
Erratum aux Ordonnances Souveraines n° 7.891 du 23 janvier 2020 portant nomination d'un Conseiller Pédagogique à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports et n° 7.892 du 23 janvier 2020 admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite, publiées au Journal de Monaco du 31 janvier 2020.

Il fallait lire :
• page 199 :
« Ordonnance Souveraine n° 7.892 » au lieu de : « Ordonnance Souveraine n° 7.891 » ;
• page 200 :
« Ordonnance Souveraine n° 7.892bis » au lieu de : « Ordonna...

  • Ordonnances Souveraines
  • Nominations fonctionnaires
Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.020 du 26 mars 2020 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

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  • Nominations fonctionnaires

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Version 2018.11.07.14