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Journal n°8337 du 7 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.438 du 29 juin 2017 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Département des Relations Extérieures et de la Coopération.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la l...

Journal n°8337 du 7 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.437 du 28 juin 2017 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.181 du 29 juin 2007 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Marseille (France).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.181 du 29 juin 2007 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Marseille (France) ;
Avons Ordonné et Ordonnons...

Journal n°8341 du 4 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.490 du 26 juillet 2017 autorisant un Consul honoraire du Kenya à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 10 avril 2017 par laquelle Mme la Ministre des Affaires étrangères de la République du Kenya a nommé M. Geoffrey Kent, Consul honoraire du Kenya à M...

Journal n°7377 du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.790 du 11 novembre 1998 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Floride, Etats-Unis d'Amérique)

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonna...

Journal n°7379 du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.899 du 19 février 1999 autorisant un Consul Général de la Fédération de Russie à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 20 octobre 1998, par laquelle le Ministre des Affaires Etrangères de la Fédération de Russie a nommé M. Alexandre CHOULGUINE, Consul Général de l...

Journal n°8330 du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.393 du 16 mai 2017 autorisant un Consul Général honoraire du Japon à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la copie de nomination en date du 20 avril 2017 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères du Japon a nommé M. Éric Benchimol, Consul Général honoraire du Japon à Monaco ...

Journal n°8330 du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.394 du 16 mai 2017 portant nomination d'un Conseiller à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Nations Unies.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.857 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Organisation des Na...

Journal n°8323 du 31 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.322 du 23 mars 2017 autorisant un Consul d'Algérie à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 1er février 2017 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire a nommé Mme Hadda Touati, Consul d'Algérie à Monaco,...

Journal n°8323 du 31 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.321 du 23 mars 2017 autorisant un Consul Général de Suisse à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 16 février 2017 par laquelle Mme la Présidente de la Confédération suisse a nommé M. Claudio Leoncavallo, Consul Général de Suisse à Monaco, en résidence...

Journal n°8323 du 31 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.320 du 23 mars 2017 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Montevideo (Uruguay).

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n°...

Journal n°8325 du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.340 du 6 avril 2017 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.177 du 5 février 2013 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de la Représentation Permanente de la Principauté auprès du Cons...

Journal n°8325 du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.339 du 6 avril 2017 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie ;
Avons Ordonné...

Journal n°8325 du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.338 du 6 avril 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.164 du 12 janvier 2015 portant nomination du Premier Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ord...

Journal n°8325 du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.349 du 7 avril 2017 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Italie.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'Ordonnance Souverai...

Journal n°8325 du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.350 du 7 avril 2017 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'Ordonnance Souverai...

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Version 2018.11.07.14