icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 660 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 660 résultats
résultats par page
Journal n°7359 du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.644 du 5 octobre 1998 autorisant le Consul Général Honoraire d'Autriche à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Commission consulaire en date du 26 août 1998 par laquelle le Président Fédéral de la République d'Autriche a nommé M. Georg WEINER, Consul Général Honoraire d'Autriche à Monaco...

Journal n°7360 du 16 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.642 du 2 octobre 1998 chargeant S.E.M. Bernard FAUTRIER, Ministre Plénipotentiaire, de la coopération internationale pour l'environnement et le développement

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;

Avon...

Journal n°7362 du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.656 du 19 octobre 1998 complétant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 8 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu Notre ordonn...

Journal n°8349 du 29 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.575 du 25 septembre 2017 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Nantes (France).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'Ordonnance Souvera...

Journal n°7339 du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.446 du 11 mai 1998 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Hambourg (République Fédérale d'Allemagne)

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
<...

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.424 du 22 juin 2017  portant nomination d'un Conseiller auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.163 du 12 janvier 2015 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné...

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.425 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Italie ainsi que Représentant Permanent a...

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.426 du 22 juin 2017  portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.132 du 15 février 2011 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas, ai...

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.431 du 26 juin 2017 autorisant un Consul honoraire de la République d'Indonésie à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 7 avril 2017 par laquelle S.E. M. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Mahmoud Shaker Al-Abood, Consul honoraire de la République d'Indon...

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.427 du 22 juin 2017  portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.800 du 28 avril 2014 portant nomination d'un Conseiller, Représentant Permanent Adjoint à la Délégation Permanente de Monaco auprès de l...

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.432 du 26 juin 2017 autorisant un Consul honoraire de la République de Serbie à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 17 mai 2017 par laquelle S.E. M. le Président de la République de Serbie a nommé M. Goran Djokovic, Consul honoraire de la République de Serbie à Monaco&...

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.428 du 22 juin 2017  portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en France ;

Journal n°8336 du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.429 du 22 juin 2017  portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.936 du 12 juillet 2016 portant nomination du Premier Conseiller de l'Ambassade de Monaco aux États-Unis d'Amérique ;
A...

Journal n°7335 du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.419 du 15 avril 1998 autorisant unConsul d'Algérie à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission Consulaire en date du 15 décembre 1997 par laquelle M. le Président de la République Algérienne Démocratique et Populaire a nommé M. Kamel YOUCEF-KHODJA, Consul d'Algérie à...

Journal n°7335 du 24 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.418 du 15 avril 1998 autorisant unConsul Honoraire du Venezuela à exercer ses fonctions dans la Principauté

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14