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Journal n°8472 du 7 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-241 du 3 février 2020 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :

Article Premier.

Mme...

Journal n°8262 du 29 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0256 du 25 janvier 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :

Article Premier.

Madame Camille Svara, Adjoi...

Journal n°8263 du 5 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0441 du 2 février 2016 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voiri...

Journal n°8263 du 5 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0442 du 2 février 2016 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voiri...

Journal n°8263 du 5 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0163 du 21 janvier 2016 portant nomination et titularisation d’un Chauffeur Livreur Magasinier dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-2399 du 7 juillet 2015 portant ouverture d...

Journal n°8263 du 5 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-374 du 1er février 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons:

Article Premier.

M. Jacques Pastor, Adjoint,...

Journal n°8261 du 22 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0190 du 18 janvier 2016 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de dévoiement de réseaux

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme, la construction et la voiri...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4540 du 25 novembre 2020 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2019-5010 du...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4543 du 25 novembre 2020 portant nomination d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-282 du 2...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4426 du 16 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2534 du...

Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4424 du 16 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-2453 du...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4239 du 6 novembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Arrêtons :

Journal n°8512 du 13 novembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4352 du 9 novembre 2020 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2021.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
V...

Journal n°8512 du 13 novembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4353 du 9 novembre 2020 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile, le Grand Prix Électrique et le Grand Prix Historique pour l'année 2021.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d'occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
V...

Journal n°8512 du 13 novembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4351 du 9 novembre 2020 relatif au stationnement des véhicules de transport en commun des voyageurs.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'ar...

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Version 2018.11.07.14