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Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.802 du 18 novembre 1998 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu Notre ordonnance n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;


Avons Ordonné et Ordonnons :
 

Journal n°7359 du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.640 du 29 septembre 1998 autorisant le port d'une décoration

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Jean-Louis CAMPORA, Président du Conseil National, est...

Journal n°7359 du 9 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.641 du 29 septembre 1998* autorisant le port d'une décoration

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Georges BERTELLOTTI est autorisé à porter les insignes...

Journal n°7341 du 5 juin 1998
MEDAILLE DU TRAVAIL - ANNEE 1998
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 19 juin 1998.

Pa...
Journal n°7340 du 29 mai 1998
MEDAILLE DU TRAVAIL - ANNEE 1998
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 19 juin 1998.

Pa...
Journal n°7339 du 22 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.454 du 13 mai 1998 portant nominationd'un Commandeur dans l'Ordre de Saint-Charles

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts...

Journal n°7338 du 15 mai 1998
MEDAILLE DU TRAVAIL - ANNEE 1998
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 19 juin 1998.

Pa...
Journal n°7337 du 8 mai 1998
MEDAILLE DU TRAVAIL - ANNEE 1998
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'ordonnance souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard le 19 juin 1998.

Pa...

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Version 2018.11.07.14