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Journal n°7886
du 14 novembre 2008
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L COMMODITIES WORLD TRADING en abrégé C.W.T
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé du 13 mai 2008, enregistré à Monaco le 26 mai 2008, F°/Bd 157R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée «Commodities World Trading», en abrégé...
Aux termes d’un acte sous seing privé du 13 mai 2008, enregistré à Monaco le 26 mai 2008, F°/Bd 157R, case 1, il a été constitué une société à responsabilité limitée dénommée «Commodities World Trading», en abrégé...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. FISAM
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé, il a été constitué une société à responsabilité limitée, dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : «S.A.R.L. FISAM».
Objet...
Aux termes d’un acte sous seing privé, il a été constitué une société à responsabilité limitée, dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination sociale : «S.A.R.L. FISAM».
Objet...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
CENT CINQUANTE ET UNIÈME ANNÉE - N° 7.888 - Le numéro 1,72 € VENDREDI 28 NOVEMBRE 2008
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
CREDIT FONCIER DE MONACO
Société Anonyme Monégasque
au capital de 34.953.000 euros
Siége Social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
BILAN AU 30 SEPTEMBRE 2008
(en milliers d’euros)
(en milliers d’euros)
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.927 du 27 octobre 2008 portant nomination d’un Chef de Bureau au Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.929 du 27 octobre 2008 portant nomination d’une Secrétaire Principale, Chef du Secrétariat du Président du Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.930 du 27 octobre 2008 portant nomination d’un Chef de Section au Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 66,00 €
avec la propriété industrielle 109,00 €
Etranger
sans la propriété industrielle 79,00 €
avec la p...
1 an (à compter du 1er Janvier)
tarifs toutes taxes comprises :
Monaco, France métropolitaine
sans la propriété industrielle 66,00 €
avec la propriété industrielle 109,00 €
Etranger
sans la propriété industrielle 79,00 €
avec la p...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l’ordonnance du 17 septembre 1907 réglementant la vente et le colportage du gibier ;
Vu Notre ordonnance n° 1.940 du 6 novembre 2008...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu l’ordonnance du 17 septembre 1907 réglementant la vente et le colportage du gibier ;
Vu Notre ordonnance n° 1.940 du 6 novembre 2008...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.952 du 15 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.954 du 17 novembre 2008 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Ch...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.955 du 17 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1894...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1894...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Avis de recrutement d’un Administrateur chargé des données, grade P.3 au sein de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), Section de l’appui informatique, Département de l’infrastructure mondiale en matière de propriété intellectuelle
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Administrateur des données, à la section de l’appui informatique du service mondial d’information en matière de propriété intellectuelle du Département de l’infrastructure mondi...
Journal n°7927
du 28 août 2009
Avis de recrutement d’un Administrateur chargé des fournisseurs, grade P.3 au sein de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), Section des fournisseurs extérieurs, Division des opérations du PCT
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Administrateur chargé des fournisseurs, à la section des fournisseurs extérieurs de la Division des opérations du PCT de l’OMPI, qui a son siège à Genève (Suisse).
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