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Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.873 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la Princesse Charlène.
Ordonnance n° 3.609 du 9 janvier 2012 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Barbara Lorenzi, Attaché au Service de Presse de Notre Palais, est nommée Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la ... Ordonnance n° 3.609 du 9 janvier 2012 ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Barbara Lorenzi, Attaché au Service de Presse de Notre Palais, est nommée Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la ... Ordonnance Souveraine n° 7.873 du 8 janvier 2020 portant nomination d'un Responsable des Relations Presse et Publiques de S.A.S. la Princesse Charlène. ...
Journal n°8442 du 12 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.522 du 17 juin 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Dispositions générales et particulières d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du secteur des quartiers ordonnancés Annexe Réglementation 94 JO 8.442_Annexe_Dispositions générales et ... particulières d'Urbanisme, de Construction et de Voirie des quartiers ordonnancés sont en annexe du présent Journal de Monaco. Les plans peuvent être consultés à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et ... particulières d'Urbanisme, de Construction et de Voirie des quartiers ordonnancés sont en annexe du présent Journal de Monaco. Les plans peuvent être consultés à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et ... Ordonnance Souveraine n° 7.522 du 17 juin 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.385 du 8 mars 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Dispositions générales et particulières d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du secteur des quartiers ordonnancés Annexe Réglementation 90 JO 8.425_ANNEXE_SECTEUR QUARTIER 2019.pdf 0 0 ... construction et de voirie des quartiers ordonnancés sont en annexe du présent Journal de Monaco. Les plans peuvent être consultés à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité. ... de voirie des quartiers ordonnancés sont en annexe du présent Journal de Monaco. Les plans peuvent être consultés à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité. ... Ordonnance Souveraine n° 7.385 du 8 mars 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des ...
Journal n°8487 du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.070 du 14 mai 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique.
Principal à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme ... Principal à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mai 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme ... Ordonnance Souveraine n° 8.070 du 14 mai 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8322 du 24 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.294 du 13 mars 2017 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Dispositions générales et particulières d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du secteur des quartiers ordonnancés Annexe Réglementation 90 JO 8.322_Annexe_Dispositions Générales Particulieres ... exécutoire la Convention des Nations‑Unies sur le droit de la mer faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.082 du 21 juillet 1999 rendant exécutoire la Convention Alpine et ... exécutoire la Convention des Nations‑Unies sur le droit de la mer faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 14.082 du 21 juillet 1999 rendant exécutoire la Convention Alpine et ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.556 du 13 septembre 2017 rendant exécutoire l'Accord de siège entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et l'Organisation Hydrographique Internationale, tel que modifié par le Protocole du 14 avril 2005 relatif à la Convention sur l'Organisation hydrographique internationale, signé à Monaco le 24 avril 2017\.
Accord entre le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco et l’Organisation Hydrographique Internationale relatif au siège de l’Organisation et à ses privilèges et immunités tel que ... Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ... Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le ...
Journal n°8478 du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
'immatriculation consiste en l'attribution d'un numéro d'identification. Elle est effectuée, selon le cas, pour chaque nouvel entrant dans la Fonction Publique, par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de ... 'immatriculation consiste en l'attribution d'un numéro d'identification. Elle est effectuée, selon le cas, pour chaque nouvel entrant dans la Fonction Publique, par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de ... Ordonnance Souveraine n° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.406 du 21 mars 2019 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 6 ... Ordonnance Souveraine n° 7.406 du 21 mars 2019 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.126 du 6 juillet 2020 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 8.126 du 6 juillet 2020 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8424 du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.353 du 15 février 2019 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 4 ... Ordonnance Souveraine n° 7.353 du 15 février 2019 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8512 du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.335 du 5 novembre 2020 portant promotion au grade d'Adjudant-chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 4 ... Ordonnance Souveraine n° 8.335 du 5 novembre 2020 portant promotion au grade d'Adjudant-chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S le Prince Souverain. ...
Journal n°8464 du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.786 du 14 novembre 2019 relative aux règles d'exercice de la profession de sage-femme.
que des personnes non autorisées puissent avoir accès aux médicaments et produits qu'elle utilise dans l'exercice de sa profession. Section VI De l'exercice non-commercial de la profession Art. 27 ... 'une Direction de l'Action Sanitaire ; Vu l'arrêté ministériel n° 2012-190 du 5 avril 2012 fixant la liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2019-810 du ... Ordonnance Souveraine n° 7.786 du 14 novembre 2019 relative aux règles d'exercice de la profession de sage-femme. ...
Journal n°8456 du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.737 du 16 octobre 2019 mettant un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain à la disposition du Département des Relations Extérieures et de la Coopération.
n° 6.240 du 20 janvier 2017 ; Vu Notre Ordonnance n° 6.743 du 9 janvier 2018 mettant un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain à la disposition de la Direction des Services Judiciaires ... n° 6.240 du 20 janvier 2017 ; Vu Notre Ordonnance n° 6.743 du 9 janvier 2018 mettant un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain à la disposition de la Direction des Services Judiciaires ... Ordonnance Souveraine n° 7.737 du 16 octobre 2019 mettant un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain à la disposition du Département des Relations Extérieures et de la Coopération. ...
Journal n°8424 du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.354 du 15 février 2019 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 7 ... Ordonnance Souveraine n° 7.354 du 15 février 2019 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...
Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.127 du 6 juillet 2020 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 5 ... Ordonnance Souveraine n° 8.127 du 6 juillet 2020 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain. ...

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