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Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.977 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.976 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.975 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.974 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.973 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie et Restauration dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8489 du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.078 du 27 mai 2020 portant nomination d'un représentant du Conseil National au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 s...

Journal n°8488 du 29 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.023 du 26 mars 2020 mettant fin aux fonctions du Vérificateur des Finances au Contrôle Général des Dépenses.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 830 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles ;
Vu l'Ordonnance du 7 avril 1...

Journal n°8481 du 10 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.042 du 7 avril 2020 portant nomination de Conseillers d'État.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les articles 46 et 52 de la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 modifiée par Notre Ordonnance n° 1.572 du 5 mars 2008 sur l'organ...

Journal n°8479 du 27 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 24 mars 2020 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.178 du 28 janvier 2015 ;
...

Journal n°8476 du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.986 du 4 mars 2020 portant nomination du Grand Aumônier Émérite du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.316 du 29 mars 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Bernard Barsi, Archevêque Émérite de M...

Journal n°8476 du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.985 du 4 mars 2020 portant nomination du Grand Aumônier du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.984 du 4 mars 2020 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Dominique-Marie David, Archevêque de Monaco, es...

Journal n°8476 du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.984 du 4 mars 2020 portant nomination de l'Archevêque de Monaco.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1886 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du Diocèse de Mo...

Journal n°8474 du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1004 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...

Journal n°8474 du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1003 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...

Journal n°8474 du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1002 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14