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Journal n°8357 du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.643 du 17 novembre 2017 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont promus ou nommé...

Journal n°8357 du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.641 du 17 novembre 2017 accordant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8357 du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.642 du 17 novembre 2017 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'O...

Journal n°8357 du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.640 du 16 novembre 2017 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, m...

Journal n°8357 du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.639 du 16 novembre 2017 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, m...

Journal n°8357 du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.638 du 15 novembre 2017 accordant la Médaille du Travail.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'Ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.<...

Journal n°8344 du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.530 du 22 août 2017 portant nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés dan...

Journal n°8338 du 14 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.449 du 10 juillet 2017 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu...

Journal n°8328 du 5 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.368 du 12 avril 2017 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonna...

Journal n°8326 du 21 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.

Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu'au 2 juin 2017.

Journal n°8325 du 14 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.

Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu'au 2 juin 2017.

Journal n°8324 du 7 avril 2017
Médaille du Travail - Année 2017.

Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu'au 2 juin 2017.

Journal n°8323 du 31 mars 2017
Médaille du Travail - Année 2017.

Le Secrétaire Général du Gouvernement fait savoir que les propositions d'attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l'Ordonnance Souveraine du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 27 mars 2017 et au p...

Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 6.116 du 16 novembre 2016 accordant la Médaille d'Honneur, publiée au Journal de Monaco du 25 novembre 2016.

* Page 2688, il convient de rajouter :
« …M. Roberto Gagliolo, Agent d'accueil principal au Service des Parkings Publics… » ;
* page 2689, il fallait lire :
« ...Mme Isabelle Realini, épouse Contenseau, Secrétaire Principale au Département des Affaires S...

Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.127 du 19 novembre 2016 accordant l'Agrafe des Services Exceptionnels.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 de l'ordonnanc...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14