icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 82 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 82 résultats
résultats par page
Journal n°7859 du 9 mai 2008
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au Cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1977, et...
Journal n°7883 du 24 octobre 2008
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1979 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2009.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°7987 du 22 octobre 2010
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1981 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 3 janvier 2011.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Journal n°8149 du 29 novembre 2013
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1984 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2014.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Journal n°8045 du 2 décembre 2011
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1982 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 3 janvier 2012.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.

Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1985 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2015.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°8202 du 5 décembre 2014
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1985 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2015.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Journal n°8248 du 23 octobre 2015
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1986 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2016.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Journal n°8253 du 27 novembre 2015
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1986 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2016.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries...
Journal n°8167 du 4 avril 2014
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1983, et...
Journal n°7941 du 4 décembre 2009
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1980 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2010.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée.
La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concier...
Journal n°7993 du 3 décembre 2010
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1981 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 3 janvier 2011.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au Cimetière
Le maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1984 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2014.
Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la mairie et aux conciergeries...
Journal n°7964 du 14 mai 2010
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1979, et...
Journal n°7990 du 12 novembre 2010
Avis relatif aux concessions paraissant en état d’abandon au cimetière.
Certaines concessions du cimetière paraissant abandonnées, le Maire invite les familles concessionnaires, ainsi que les personnes chargées de l’entretien de concessions, à procéder le plus rapidement possible à leur remise en état.

Conformément aux dispositions légales et administrat...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14