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Journal n°7726 du 21 octobre 2005
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.

Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1976 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2006.



Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la...
Journal n°7722 du 23 septembre 2005
Avis relatif aux concessions paraissant en état d'abandon au cimetière.
Certaines concessions du cimetière paraissant abandonnées, le Maire invite les familles concessionnaires, ainsi que les personnes chargées de l'entretien de concessions, à procéder le plus rapidement possible à leur remise en état.

Conformément aux dispositions légales et administrat...
Journal n°7710 du 1 juillet 2005
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n°136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1974, et...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1975 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2005.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au Cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1975 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2005.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7646 du 9 avril 2004
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que le Conseil Communal, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions trentenaires accordées en 1973, et...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1974 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2004.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7624 du 7 novembre 2003
Erratum à l'avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière paru au Journal de Monaco du 24 octobre 2003.
Il fallait lire page 1669 :

"Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1974 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA, à compter du 2 janvier 2004."

..............................................................................
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que la Commission de la Liste Electorale, les concessions acquises en 1974 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2004.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance publique du 25 mars 2003, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin...
Journal n°7582 du 17 janvier 2003
AVIS DE RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS TRENTENAIRES AU CIMETIERE
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1973 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2003.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1973 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2003.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°7571 du 1 novembre 2002
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1973 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2003.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux concie...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
Le Maire informe les habitants de la Principauté, que le Conseil Communal, dans sa séance du 22 février 2002, a décidé, conformément aux dispositions de la loi n° 136 du 1er février 1930, modifiée par la loi n° 746 du 25 mars 1963 et par la loi n° 1.114 du 27 juin 1988, la reprise des concessions...
Journal n°7518 du 26 octobre 2001
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.

Un avis a été placé sur chaque concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conci...

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Version 2018.11.07.14