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Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.105 du 17 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Kenneth, Pierre-Edgard, Kouakou Gadeau tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° ...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.104 du 17 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Stéphane Morandi tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.088 du 4 juin 2020 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.103 du 17 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Christelle, Angèle Charron tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.087 du 4 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal au Service des Parkings Publics.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.086 du 4 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.085 du 4 juin 2020 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.084 du 28 mai 2020 portant nomination du Chef de la Division de Police judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.993 du 9 mars 2020 portant nomination et titularisation du Directeur de l'Aviation Civile.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.981 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.980 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.979 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.978 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.977 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8492 du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.976 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

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Version 2018.11.07.14