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Journal n°8022 du 24 juin 2011
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Nicolas
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;

Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
Décision admettant un Chanoine à faire valoir ses droits à la retraite
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 184 § 1 du Code de Droit Canonique ;

Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco p...
Journal n°7978 du 20 août 2010
Décision portant nomination d’un Vicaire à la paroisse de la Cathédrale de Monaco
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’ére...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Décision mettant fin à la mission d’un Vicaire à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 271 § 3 et 547 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l...
Journal n°7976 du 6 août 2010
Décision portant nomination d’un Vicaire à la paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’ére...
Journal n°7975 du 30 juillet 2010
Décision plaçant un Prêtre incardiné hors du champ d’application du statut des Ecclésiastiques
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 187 et 189 du Code de Droit Canonique ;

Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mon...
Journal n°7970 du 25 juin 2010
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Charles
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7970 du 25 juin 2010
Décision portant mise à la retraite pour invalidité
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 187 à 189 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7931 du 25 septembre 2009
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Martin
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7931 du 25 septembre 2009
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Sainte Dévote
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7888 du 28 novembre 2008
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l’érec...
Journal n°7856 du 18 avril 2008
Décision portant nomination d'un Curé à la Paroisse Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 523 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Chancelier
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 482 à 485 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Sainte-Dévote
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mon...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire général
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 477 à 481 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...

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Version 2018.11.07.14