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Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Chancelier
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 482 à 485 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Sainte-Dévote
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mon...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire général
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 477 à 481 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7827 du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Martin
NOUS, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7819 du 3 août 2007
Décision portant nomination d'un Administrateur à la Paroisse Saint-Charles.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 539 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pou...
Journal n°7819 du 3 août 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Charles.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mon...
Journal n°7819 du 3 août 2007
Décision portant nomination du Responsable du Service Judiciaire diocésain
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu le canon 1.423 § 1 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Mona...
Journal n°7759 du 9 juin 2006
Décision portant nomination d'un aumônier de la Force Publique
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 564 et 569 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus Pastor " du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741 du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741 du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741 du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741 du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7741 du 3 février 2006
Décision portant incardination d'un prêtre au Diocèse de Monaco.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 267 et 270 du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale " QUEMADMODUM SOLLICITUS PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de M...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
Décision portant prolongation du Ministère d'un Prêtre auxiliaire à la Paroisse Sainte-Dévote
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'organisation du Dio...
Journal n°7674 du 22 octobre 2004
Décision portant nomination de l'Aumônier du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Nous, Archevêque de Monaco,

Vu les canons 564 et suivants du Code de Droit Canonique ;

Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle Pontificale " Quemadmodum Sollicitus PASTOR " du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-S...

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Version 2018.11.07.14