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Journal n°8148 du 22 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3400 du 11 novembre 2013 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2385 du 16 juillet 2008 portant nomination...
Journal n°8002 du 4 février 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0094 du 25 janvier 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2008-3.003 du 19 septembre...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1980 du 16 juin 2011 abrogeant l’arrêté municipal n° 2011-1024 du 5 avril 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996 p...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3030 du 12 octobre 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2005-065 du 2 septembre 200...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2733 du 1er septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2819 du 10 septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination...
Journal n°8174 du 23 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1583 du 12 mai 2014 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2386 du 16 juillet 2008 portant nomination...
Journal n°8200 du 21 novembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3493 du 12 novembre 2014 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 96-36 du 10 septembre 1996 portant nomination d’...
Journal n°8242 du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2452 du 2 septembre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et...
Journal n°8249 du 30 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3066 du 6 octobre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination...
Journal n°8289 du 5 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2764 du 28 juillet 2016 abrogeant l’arrêté municipal n°2016-0794 du 1er mars 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0109 du 16 janvier 2012 portant nomination...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1024 du 5 avril 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 96-38 du 19 septembre 1996...
Journal n°8140 du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2911 du 23 septembre 2013 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2802 du 15 septembre 2011 portant nominatio...
Journal n°7967 du 4 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1637 du 25 mai 2010 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-0673 du 18 février 2009 portant nomination...
Journal n°8006 du 4 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0641 du 21 février 2011 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004...

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Version 2018.11.07.14