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Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.533 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Régisseur à la Direction du Tourisme et des Congrès

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.540 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.496 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Sous-brigadier de police

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.522 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de bureau au Cabinet et Secrétariat Particulier du Ministre d'Etat

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.513 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.512 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Adjoint au Chef de division à la Direction du Tourisme et des Congrès

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.524 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction de l'Expansion Economique

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.523 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Comptable à la Direction du Tourisme et des Congrès

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.530 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché de promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.521 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Chef de section à l'Administration des Domaines

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.544 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Régisseur à la Direction du Tourisme et des Congrès

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.543 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Régisseur à la Direction du Tourisme et des Congrès

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.517 du 25 juin 1998 portant nomination de l'Adjoint au Directeur de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.516 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...

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Version 2018.11.07.14