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Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.806 du 18 novembre 1998 décernant la Médaille du Mérite National du Sang

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;


Avons Ordonné et Ordonnons :

 

Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.804 du 18 novembre 1998 accordant la Médaille d'Honneur.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu Not...

Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.798 du 17 novembre 1998 accordant l'Agrafe des Services Exceptionnels.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2...

Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.800 du 18 novembre 1998 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les st...

Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.799 du 17 novembre 1998 accordant la Médaille d'Honneur.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;

Vu No...

Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.803 du 18 novembre 1998 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
 

Vu l'ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;


Avons Ordonné et Ordonnons :

 

Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.805 du 18 novembre 1998 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre ordonnance n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;


Avons Ordonné et Ordonnons :...

Journal n°7366 du 27 novembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.802 du 18 novembre 1998 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14