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Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
: rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ... : rwandaise. Autres renseignements: Président des FDLR. Réside en Allemagne.
9) Jules Mutebutsi [alias a) Jules Mutebusi, b) Jules Mutebuzi, c) Colonel Mutebutsi]. Né dans le Sud-Kivu, République démocratique ...
Journal n°0424
du 29 juillet 1866
'Agence havas, ruo 1.-J. Rousseau. 3, et ebez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10, A Nice, 1.11111A111111 TISCONT1, rue ...
Journal n°8196
du 24 octobre 2014
d’Al-Qaida. Né le 15.9.1978 à Dammam, Arabie saoudite.
Nationalité : saoudienne. Passeport n° E126785 (passeport saoudien
émis le 27.5.2002 et venu à expiration le 3.4.2007). Renseignements ...
Journal n°7305
du 26 septembre 1997
Caissier(e) qualifiée) 6 504
C. 11,Q. (30 Caissier(e) hautement qualifié(e) 7 323
Maîtrise
A.M. I 165 Agent de maîtrise, ler échelon 8 625
A.M.2 180 Agent de maîtrise, 2e échelon 9 184
Cadres ...
Journal n°5516
du 21 juin 1963
,Wonaco, à la mémoire de Sa Sainteté le Pape Jean XXIII. (p. 548).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.001 dn 19 jura 1963, nommant les membres du Conseil de la Couronne (p. 548).
ARRÊTÉS ...
Journal n°5159
du 20 août 1956
« Comptoir Pharmaceutique Méditerranéen » ctt
abrégé « C.P.A1.» (p.- 594). -
Arrêté Ministériel n° 56-175 du 14 août 1956 portant aitl(misallon et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque ...
Journal n°6721
du 18 juillet 1986
Princier
le 20 juillet, à 21 heures 45,
Concert symphonique per l'Orchestre -Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Garcia Navarro.
avec la pianiste Andrea Lucchesini.
3c symphonie en ré ...
Journal n°2758
du 4 avril 1911
'un protocole final et d'un règlement de service, ayant été conclue à Berlin le 3 Novembre 1906 entre Notre Plénipotentiaire et ceux de l'Allemagne, des Etats-Unis d'Amérique, de l'Argentine, de l'Autriche, de la ...
Journal n°0710
du 30 janvier 1872
8 14 11 38 2 19 6 21 8 44
8 22 11 48 2 27 6 29 8 52
8 41 midi 4 241 6 49 9 6 1 31 8 46 midi 9 2 46 6 54 9 12 1 36 8 58 midi 18 2 55 7 3 9 21
9 7 midi ri 3 4 7 1.2 9 30 1 52
7 53 11 15 2 ») 6 ...
Journal n°2513
du 4 septembre 1906
maxima avec une température moyenne de 340 9 ; de 1791 à 1820, il y eut six années maxima avec une température de 320 3 ; de 1821 à 1850, la moyenne de température maxima fut de 330, et il y eut cinq ...
Journal n°3971
du 21 décembre 1933
et IREDACTION:
au Ministère d'Etat
' ADmitilSti14.TION :
à t'Imprimerie de Monaco, P.lace de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces 3 francs la
Pour les autres insertions,- on traite de gré à ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
CERES MARITIME S.A.M." (p. 968).
Arrêté Ministériel n° 2004-314 du 17 juin 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement (p. 968).
Arrêté Ministériel n° 2004-316 du 22 ...
Journal n°2533
du 22 janvier 1907
mois, G fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°0624
du 7 juin 1870
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
117
1 24
1 37
H. M.
- 5 6
5 22
5 32
5 36
5 44
5 57
6 5
6 16
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
M.
10 40
11 33
11 46 ...
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
'Ordonnarce Seuveraine no 3.183 du 23 février 1946 relative aux titres des sociétés par actions ;•
Vu là délibération du Conseil de Gouvernenient du 9 septembre 1952;
Arrêtons I
ARTICLE PREMIER:
Sont approuvées ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
numéro C 2009-0465 daté du 3 novembre 2009, à
l’échelle du 1/200ème, ci-annexé.
ART. 3.
Est également prononcée, avenue Saint-Martin, en
application de l’article 33 de la Constitution, la désaf ...
Journal n°3998
du 28 juin 1934
. DIRECTION et REDACTION:
aw MinIstir3 d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne..
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Digestive
et Viscérale du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Cette nomination prend effet à compter du 22 janvier
2015.
ART. 2.
L'ordonnance souveraine n° 15.137 du 3 décembre
2001, susvisée ...
Journal n°0587
du 21 septembre 1869
-Jean, fiançais, c. Benne, sur lest
CASINO DE MONACO.
Dimanche 26 Septembre 1869 de 2 à 3 h. après-midi SUR LE PLATEAU DE MONTE CARLO
ASCENSION AÉROSTATIQUE
nv
GIGANTESQUE BABA
LE NEPTUNE
par III ...
Journal n°2431
du 7 février 1905
'AIR VENTS ÉTAT DU CIEL
réduites à 0 de 'température (Le Thermomètre est exposé au nord)
et au niveau de la mer
9 h. matin midi 3 h. 6 h. soir i h. , 9 h. midi ...
Journal n°3585
du 16 septembre 1926
. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai au 30 septembre) et à Issoire (du ler juin au 25 septembre) avec les autocars P.-L.-M. pour Saint-Nectaire, Murols, le Lac Chambon et le Mont Dore ...
Journal n°1357
du 5 août 1884
.versa
DÉPARTS DE MONTE CARLO POUR NICE , place du Casino
9 heures matin ; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir
BUREAUX : à ...
Journal n°3649
du 8 décembre 1927
Marseille-. Saint-Charles à 21 h. 45. Départ de Marseille-SaintCharles à 9 h. 35. — Arrivée à Paris à 22 h. 25.
Le Cachet de Paris
Le numéro : 6 francs.
Tarif des abonnements. -- 10 numéros par an, avec ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°0003
du 13 juin 1858
.
jeURNAUX de tous les pays. — Tous le3 soirs à 8 heures CONCERT par un orchestre eomp Ise d'artistes de Paris, sous la direction de M.TIERMANN.Tous les jours à 9 heures du matin départ de l'Omnibus de Nice à ...
Journal n°6657
du 26 avril 1985
thionophosphate de climéthyle et de nitro-4 phényle, sauf préparations visées au tableau C (section 1).
Lire :
Carbofuran ou N-méthylcarbaniate de diméthyl-2,2 dihydro2,3 benzofurannyle-7 sauf préparations ...
Journal n°6764
du 15 mai 1987
)
INSERTIONS LEGALES F.T ANNONCES (p. 50:3 à SIS)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 8.872 du 7 Mai 1987 portant relèvement des tarifs' des drOits de consommation et de fabrication sur les ...
Journal n°6583
du 25 novembre 1983
° 83-557 du 22 novembre 1983 autorisant un médecin à pratiquer son art dans la Principauté (p. 1043).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique
Avis de recrutement de ...
Journal n°7094
du 10 septembre 1993
Palais à Monaco, le onze août mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 11.003 du ler septembre 1993 rendant exécutoire ...
Journal n°0687
du 22 août 1871
A
DÉPARTS
MATIN SOIR
F. M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
,
5 ti 8 35
5 22 8 45
5 32 856
5 44 9 3
5 57 9 16
6 5 9 24
6 16 9 ...
Journal n°5370
du 5 septembre 1960
exploitations;
c) de donner un avis sur toute demande d'autorisation portant sur l'un des objets visés au paragraphe «a » ci-dessus.
ART. 3.
La composition de la Commission technique pour la sauvegarde de ...
Journal n°6758
du 3 avril 1987
Hector Otto le 9 octobre 1986 ;
Vu l'article .778 du Code civil.;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié an « Journal de Monaco ...
Journal n°6380
du 4 janvier 1980
générale extraordinaire tenue à Monaco, le 16 juillet 1979 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 ...
Journal n°5556
du 27 mars 1964
générateurs des dépenses et charges visées au paragraphe 3, de l'article 9, ci-dessus doivent faire a.pparaître distinctement dans leur comptabilité lesdites dépenses et charges, quelle que soit la forme sous ...
Débats 1944
du 31 décembre 1944
dé •mari. majorés des'. 'intérêt.: simples" à 3
.c),, pu pmenicnt dés . peu
(Loi 'nl 135. du. 1." février 1930)
fies' pensions de retraites seront payées trimestriellement aux ayants-droit. Les ...
Journal n°6685
du 8 novembre 1985
prioritaires sont informés de la vacance des appartements suivants :
— 7 bis, rue de la Colle - 1 er étage - composé de 3 pièces, cuisine, w.ç. Le délai d'affichage expire le 18 novembre 1985.
— 22, rue de ...
Journal n°5975
du 31 mars 1972
de la couture à compter du ler février 1972 (p. 246).
Circulaire n° 72-24 du 22 mars 1972 relative au lundi 3 avril 1972 (Lundi de Pâques) jour férié légat (p. 246).
DÉPARTEMENT DES FINANCES Er DE ...
Journal n°0260
du 31 mai 1863
'indemnité qui leur ?st - due, il sera, procédé à la dépossession des (lites portions (le maison et au pavement' de l'indennité dans les fondes et de la manière inch: qu_ée aux titres '2 et 3 de rordormance du `2.2 ...
Journal n°5323
du 12 octobre 1959
et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à Usage d'habitation (p. 119).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 59-246 du 3 octobre.1959 relatif aux marges de ...
Journal n°4386
du 13 novembre 1941
:l'article 3 -du présent Arrêté comprennent toutes les, chaussures, à l'exception de telles qui sont visées aux articles 5 et 6, Ci-après et de celles qui sont -de vente libre, en -c,ertnde l'article 3 ...
Journal n°1700
du 3 mars 1891
insérés seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Mars ...
Journal n°5942
du 13 août 1971
Souveraine (p,568).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.755 du 5 août 1971 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n° 3.67 du 9 décembre 1966 relative à l'utilisation des capsules ...
Journal n°5562
du 8 mai 1964
société au capital de 200.000 Francs, divisé en 2.000 actions de 100 Francs chacune, libéré pour moitié au moins à la souscription; reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire, en date des 9 mai et 26 décembre 1963 ...
Journal n°4866
du 8 janvier 1951
maximum de 126.047.371 Fr.
TITRE IL — VOIES ET MOYENS
ART. 3.
Les recettes affectées au Budget Ordinaire sont réévaluées, conformément à l'état C, à la somme globale de 989.165.272 Pr.
Les recettes ...
Journal n°0534
du 13 septembre 1868
? fiers
Itite do Lorraine, 13. l'A I3_4 ISSA YI' LE 1)111.4 1"C11 a (tont il iiSt otriaji 4 earemiWaires sot
à J'amuie() ( ). inestancà t4flU tir joeirnal
: An s'abonne, pour la r rance . à Parie . à ...
Journal n°4137
du 11 février 1937
rincipauté
ETRANGETt
liités
électôrales
yonte
INTÉRÏTS
CONOMIQUES
Charnereau
EtatMajor
Baciocchi
MissWanstall
Loüet
Buzsàk
Bouilloux
Baciocchi
Vanstall
Loüet
Millescamps
Côncert ... .
Annexe an a Journal de Monaco »
-CHAMBRE CONSULTATIVE DES INTÉRÏTS .E.CONOMIQUES. —
CoMptes renduS des séances des Sessions extraordinaires et ordinaire pour l'Année 1935.
MAISON SOUVERAINE
S. A. S ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Communiqué n° 99-11 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des bijouteries, joailleries, orfèvreries et activités qui s'y rattachent applicable à compter du 1er octobre 1998
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
6 963
OL3
8 080
OL4
9 287
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il ...
Journal n°1356
du 29 juillet 1884
NICE, place du Casino
9 heures matin; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin ; 3 heures et demie soir
BUREAUX: à Nice, 34, boulevard du ...
Journal n°5609
du 26 mars 1965
.048 46.368 34.776
3 de' 1.000:01''à' 1.500.000 de 2.000.001 à 3.000.000 47.040 7.056 54.096 40.512
4, ,çie..1,5.00i001,. 2.000.000 de 3.000.001 à 4.000.000 53.760 8.064 61.824 46.368
Ç.5 , de .000 ...
Journal n°7002
du 6 décembre 1991
décembre 1991.
— 18, rue Basse, 3ème étage, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
— 47, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage, composé de 3 pièces, cuisine ...
Débats 1975
du 31 décembre 1975
Louis II a été différée de même que le démarrage de la mission C des architectes dans l'attente d'une décision de principe sur le projet à l'étude.
— 761.960 - C.E.S.T. de l'Annonciade — 3.000.000
L ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
).
Administration des Domaines.
Mise en location d'un appartement à usage bureau ou pour l'exercice d'une profession libérale, dans l'immeuble «Les Bougainvilliers» - bloc C2, 11, allée des Camphriers - Monaco (p ...
Journal n°1825
du 25 juillet 1893
:
Réclames, :J'if) cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
wegeroadMIIIMMI!ammaimleis—esoii.l.rel
-4 ...
Journal n°5257
du 7 juillet 1958
trois actes reçus, en brevet, les 22 novembre 1957, 28 février et 22 avril 1958, par Mo J.-C. Rey, docteur en droit, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MA RQuÈir.
Ordonnance Souveraine n° 9.636 du 20 novembre 1989 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction des ...
Journal n°6081
du 12 avril 1974
, 9, 12 et 15 % du salaire minima de la catégorie prafeSsionnelle est eue à toutes les catégories professionnelles mirés 3, 6, 9,-12 et 15 ens de présence.
Cettc, prime s'ajoute au salaire réel de l ...
Journal n°5454
du 16 avril 1962
techniques du candidat, d'une durée de 3 heures, et coniportant
a) reprocluctiàn à S chu par mètre d'un dessin à 1 c/m par mètre.
— coefficient : 3.
b) une rédaction du deseriptif d'un petit projet déni ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
, Italie, b) Piazzale Biancamano, Milan, Italie, c) Rue De Cap Spartel, Tangers, Maroc, d) No 10, Rmilat, Villa Nasreddin à Tangers, Maroc. Né le 22 novembre 1929, à Adi Ugri, Éthiopie (devenue l ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
dénommée : "ASCOMA ASSUREURS CONSEILS" en abrégé "A.A.C." (p. 1521).
Arrêté Ministériel n° 2003-485 du 19 septembre 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°0598
du 7 décembre 1869
.
3 40
3 54
4 4
4 15 4 29 4 37 4 48
5 1
H. H.
6 55
7 .5 7 15 7 23 7 36 7 44 7 51
8 4
H. M.
10 40
11 33
11 46
9 20
9 32
10
10
6 45
6 57
7 9
7 22 7 28 7 37 7 46
4 ...