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Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-290 du 10 juin 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. PLAZA ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. PLAZA ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital d...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. PLAZA ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital d...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-291 du 10 juin 2005 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme dénommée " LADUREE MONACO ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-118 en date du 25 février 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " LADUREE MONACO " ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capit...
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-118 en date du 25 février 2005 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " LADUREE MONACO " ;
Vu la demande présentée par les souscripteurs du capit...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-294 du 14 juin 2005 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
"FEMMES DU MONDE au service des FEMMES DE L'OMBRE"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-295 du 14 juin 2005 portant autorisation
et approbation des statuts d'une association dénommée
"ASSOCIATION DES AMIS DE LA TERESA MAXOVA FOUNDATION"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7708
du 17 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-296 du 14 juin 2005 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée " RACING WITH CLIVIO ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-284 du 7 juin 2005 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " GLOBAL JET MONACO ".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GLOBAL JET MONACO", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GLOBAL JET MONACO", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-286 du 7 juin 2005 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " QCNS CRUISE S.A.M. ".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation desstatuts de la société anonyme monégasque dénommée "QCNSCRUISE S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation desstatuts de la société anonyme monégasque dénommée "QCNSCRUISE S.A.M. ", présentée par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capita...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-11 du 8 janvier 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association des Cadres de Santé de Monaco".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-12 du 8 janvier 2003 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Monaco-Italie".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts prése...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts prése...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-13 du 8 janvier 2003 portant autorisation et approbation
des statuts d'une association dénommée "La Bande à Lilian".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-1 du 2 janvier 2003 portant autorisation et approbation
des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION" en abrégé "S.A.M. L.G.C.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION" en abrégé "S.A.M. L.G.C.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet cont...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. LA GENERALE DE CONSTRUCTION" en abrégé "S.A.M. L.G.C.", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet cont...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-135 du 14 février 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. LORENZI".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. LORENZI", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. LORENZI", présentée par les fondateurs ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-23 du 26 janvier 2007 portant autorisation et approbation des
statuts d'une association dénommée "Super Yacht Builders Association",
en abrégé "SYBAss"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-28 du 29 janvier 2007 portant autorisation et
approbation des statuts d'une association dénommée "Cirque Mon Ami"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts pré...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-195 du 28 mars 2007 portant autorisation et
approbation des statuts de l'association dénommée "Art & Environnement"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présen...