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Journal n°2087
du 12 juillet 1898
'eau retournait au réservoir, de sorte que c'était toujours la même qui servait pour la compression de l'air.
Chaque flotteur: développe 2 à 3 chevaux de force ; du 1" au 16 décembre, le nombre de vagues a été en ...
Journal n°2443
du 2 mai 1905
.
Le Tribunal Supérieur, dans son audience du 25 avril 1905, a condamné le nommé Rosso Michel, né à Rocchetta-Belbo (Italiej le 22 mars 1855, pâtissier, sans domicile fixe, à six jours de prison et 16 ...
Journal n°0690
du 12 septembre 1871
. .
BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. • .
Nict.17,
NICE. . VILLEFRANCHE BEAULIEU.
EZE . .
MONACO . MONTE C A II LO ROQUEBRUNE MENTON . .
MATIN
le M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3 ...
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Notre Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.579 du 9 juin 1992 admettant un ...
Journal n°5210
du 12 août 1957
tenir compte « de l'ancienneté dans l'entreprise, conformément au tableau « suivant :
3 années de services donnent droit à 22 jours ouvrables de congé.
9 années de services donnent droit à 23 jours ...
Journal n°0232
du 16 novembre 1862
, c, Palmaro H., id.
id. b. V. des Anges, c. Palmaro A.
id.
id. b. v. Castor, c. Julien, Départs du 8 au 14 9bre 1862.NICE. b. Conception, c. c. Gazia,
charbon
m. d.
NICE. b. Coception, c ...
Journal n°5108
du 29 août 1955
Vu nos Arrêtés des 16 novembre 1949, 5 avril et 9 juillet 1951, 17 juillet, 4 octobre, 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, réglementant la ...
Journal n°0601
du 28 décembre 1869
VISCONTI, rue du Cours.
à l'AGENCE-DALG011"rE, rue Paradis, au coin du Jardin Public.
Annonces 25 Cent. la ligne Un An • 12 Frincs.
Réclames 50 id. Six Mois fi id.
1)n traite 11c gré ...
Journal n°5973
du 17 mars 1972
assujettis •qui détiennent un crédit de taxe déductible au 31 décembre 1971 peuvent obtenir un remboursement égal au quart du quotient défini à l'article 3. Ce remboursenient ne peut excéder le crédit existant ...
Journal n°2984
du 25 mai 1915
à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de M° Blanchy ...
Journal n°1398
du 19 mai 1885
.49 soir.
Le train 492 partira de Ventimiglia à 3 h. 35 soir pour arriver à Monte Carlo à 4 h. 14, à Monaco à 4 h. 26, à Nice .à 5 h. 16 et se terminer aux Arcs à
9 heures.
Le 494 partant aussi de ...
Journal n°6995
du 18 octobre 1991
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
1106 JOURNAL DE MONACO Vendredi 18 octobre 1991
Vu l'article 3 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu l'article 2 de la loi ...
Journal n°4628
du 27 juin 1946
-1931 3-12-1931 26- 1-1933 16- 3-1933
22- 1-1936
23- 1-1936
9- 4-1936
10- 8-1937 3- 9-1937 3-11-1937 31- 5-1938 23-12-1938 9- 5-1939 5- 4-1940
12- 6-1943
30- 6-1943
15, boulevard Princesse ...
Journal n°3041
du 27 juin 1916
.
PROSERPINE, tragédie lyrique en 5 actes, paroles de Quinault, dont la disgrâce avait pris fin. Créée à Saint-Germain-en-Laye le 3 février 1680. C'est un des chefs-d'oeuvre de Lulli ; cet opéra s'est maintenu ...
Journal n°7129
du 13 mai 1994
rémunération du médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixée à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour lm spécialiste.
- Le montant du forfait varie en ...
Journal n°4642
du 3 octobre 1946
Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963
rendant exécutoire à Monaco la Convention franco-
monégasque de voisinage du 18 mai 1963 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 ...
Journal n°4755
du 22 novembre 1948
.'
LC3 Membres' du Corps Consulaire accrédité à. Monaco assistaient 'également à la cérémonie.
724 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Novembre 1948 ...
Journal n°0579
du 27 juillet 1869
.
A 9 h. 3/4 du matin, toutes les personnes invitées à la cérémonie étaient réunies à l'hôtel du gouvernement, oil la milice et les pompiers avaient été également convoqués.
Les troupes s'étant rangées ...
Journal n°7096
du 24 septembre 1993
janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu Notre ordonnance n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
nomination du Directeur de l’Habitat (p. 2303).
Ordonnance Souveraine n° 3.009 du 22 novembre 2010 portant
nomination d’une Secrétaire-Sténodactylographe dans les établissements
d’enseignement (p. 2303 ...
Journal n°6469
du 18 septembre 1981
a été destinataire et signe en contrepartie une lettre de décharge (cf. annexe n° 3). Il remet sa fiche modèle C ou R à son nouveau fournisseur.
ART. 5.
Un consommateur ou un distributeur qui ne ...
Journal n°5860
du 16 janvier 1970
Assurances de Paris l'Urbaine »
en abrégé « L'U.A.P. L'Urbaine 1.A.R.D. » dont le siège est à Paris (9°) 39, rue Le Peletier;
Vu la Loi a° 609 du 11 avril 1956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en ...
Débats 1924
du 31 décembre 1924
'étranger. Celles-ci peuvent en effet s'élever à 3.000 francs. C'est une somme importante, mais encore insuffisante, paraît-il, puisque, il y a quel-j ours, une personnalité de la Principauté me demandait si on ne ...
Journal n°5759
du 9 février 1968
février 1968 portant !tale nation d'un Adjoint à la Direction du Centre Hospitalier Princesse Croce (p. 116).
Ordonnance Souveraine no 3.954 du 2 février 1968 portant naturalisation monégasque (p. 117 ...
Journal n°4592
du 18 octobre 1945
génératrice de profits illicites ;
b) toute personne des catégories indiquées au paragraphe a ci-dessus qui aura concouru à une activité de même nature.
ART. 3.
Une déclaration spéciale doit être ...
Journal n°7045
du 2 octobre 1992
A 6.427
B 6.792
C 7.436
Cadres
A 1 8.822
A2 9.266
BI 9.904
132 11.042
C 1 12.238
C2 14.137
Dl 18.139
D2 22.461
PRIME D'ANCIENNETE
Caté- TRANCHES ...
Journal n°2485
du 20 février 1906
Par Ordonnance du 9 février 1906, M. Jules René, Comte de Lamotte d'Allogny, Chef de la Maison de S. A. S. le Prince, est autorisé à accepter et à porter la Grand-Croix de l'Ordre de N.-D. de la ...
Journal n°7223
du 1 mars 1996
.
Spectacle à 22 h 20
de Fontvieille
issus les samedis, de 9 h 30 à 17 h 31). boire à la brocante
Frpositions
Atrium du Casino
r1i5qu'au 31 mars.
Exposition de sculptures 1)on Giovanni d'Anna (Taon ...
Journal n°6703
du 14 mars 1986
. - LETTRES RADIOMARITIMES
Jusqu'à 22 mots 28,60 3,08
Au-dessus de 22 mots, par mot en plus 1,30 0,14
A. 6. - REPETITION DES AVIS URGENTS AUX NAVIGATEURS ET DE5 AVIS METEO
Par opération 34,00 3 ...
Journal n°6260
du 16 septembre 1977
décès injuste de la petite Estelle âgée de 3 ans à peine et qui devait laisser Jaequeline et Marcel Pagnol meurtris, désemparés c'est pourquoi ils abandonnèrent ces lieux pour Paris.
«Cinquième rappel ...
Journal n°6607
du 11 mai 1984
. 452).
Arrêté Ministériel n° 84-277 du 3 mai 1984 relatif au statut du personnel hospitalier exerçant des activités à temps partiel (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux ...
Journal n°0118
du 2 septembre 1860
le SEPTEMBRE.
ETAT deratmosphere VENTS
DATES
,
8 HEURES
Beau id.id.id.
Nul id.id.id.
30 Aout 31` Id.I Septembre Mois DE
24 4 22 8 23 9
JUILLET ei
à se faire valoir à côté ...
Journal n°1518
du 6 septembre 1887
,Annonces . Réclames
INSERTIONS :
. . 25 Cent. la ligue 50
On s'abonne, pour la France, à Paria; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chus M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°0618
du 26 avril 1870
port et de congé ; payables à 3 mois,
et plus. 10-9
A VENDRE OU A LOUER
près du Casino.
Très richement meublée
Vue magnifique dominant le plateau de Monte Carlo. S'adresser à la vida, Avenue St ...
Journal n°1399
du 26 mai 1885
: 33" 6
Températures Maxima11-9.5119.7g7.3119.34/9.8119.5421.3
serestrs k Minium ii2.7112.7111.71IL8113.5114r.93L5à
...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ... période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ...
Journal n°3186
du 1 avril 1919
du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu les Arrêtés ministériels des 25 février et 22 avril I c.)18,. réglementant la fabrication, la ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 mai 2006, a
été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 22 mai 2006
Le Maire,
G. MARSAN.
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°3351
du 28 mars 1922
deux mois de prison chacun.
R. J.-E.-C., chauffeur, né le 3 mai 1896, à PonteChianale, province de Cuneo, (Italie), et A. L.-J., négociant en vins, né le 22 octobre 1876, à Alexandrie (Italie ...
Journal n°7221
du 16 février 1996
Protectrice des Animaux de Monaco.
C:onformémeru aux dispositiors de l'ordonnance souverai n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°6920
du 11 mai 1990
).
Communiqué n° 90-32 du 3 mai 1990 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance, à compter du ler avril 1990 (p. 511).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois no 90-50 à n' 90-57 (p. 512 ...
Journal n°3246
du 1 mai 1920
chaque quotité sera déposé au Greffe Général.
ART. 3.
Les coupures seront remboursées à vue par la Trésorerie. Générale des Finances jusqu'au 31 décembre 1922.
ART. 4.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°4892
du 9 juillet 1951
Mensuels
45.1. par sem, 48 b. per osa.
(19311 satisfis dot 22 majorées è 25%) (208b. par moïs doit 35 majorées à 25%)
16.783 18.143 '
8,392 9.0/2
10.070 10.886
11.748 12.700
13.427 14 ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
, Quirinale, le 22 février 1905.
S. A. S. le Prince de Monaco,
Monaco.
Je remercie cordialement Votre Altesse des félicitations qu'Elle veut bien m'adresser, qui sont un nouveau témoignage de sympathie ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Souveraine n° 5.830 du 9 mai 2016 modifiant
l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958
relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine
du travail, modifiée (p. 1160 ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %;
Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339
Vu la délibération du ...
Journal n°4661
du 13 février 1947
).
Ordonnance Souveraine na 3.393, du 4 février 1947, accordant l'exequatur à un Consul (p. 107).
Ordonnance .'Souveraine na 3.394, du 4 février 1947, fixant les
conditions d'exploitation du Service ...
Journal n°0629
du 12 juillet 1870
Scintiller d'une façon particulière.
C'eit ce soir, à 9 heures environ, qu'aura lieu l'éclipse de lune dont nous avons parlé il y a quelque temps déjà. Le phénomène se terminera vers minuit et demie.
La ...
Journal n°4309
du 23 mai 1940
Direction de la Sûreté Publique, avenue de Monte-Carlo. devront s'y présenter à nouveau. sans leur véhicule, avant le 21 mai 1940, de 9 heures à 12 heures et de 14 b. 30 à 18 h. 30. Les bureaux de la Sûreté ...
Journal n°4939
du 2 juin 1952
comme suit :
a) dynamite — 1.22 x N x 26,25 par kilogramme ;
b) redevance exigible sur les quantités de nitroglycérine fabriquées et employées sur place : 105 fr, par kilogramME.
ART. 9. ,
L ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-203 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
METTANT
EN OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
Liste des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
I. Personnes
1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna ... METTANT
EN OEUVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
Liste des personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
I. Personnes
1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-112 du 27 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-400 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
I Personnes
1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna,
2. Bonyongwe, Happyton Mabhuya,
3. Buka (alias Bhuka), Flora,
4 ... personnes physiques et morales, des entités ou des organismes visés à l’article premier
I Personnes
1. Abu Basutu, Titus Mehliswa Johna,
2. Bonyongwe, Happyton Mabhuya,
3. Buka (alias Bhuka), Flora,
4 ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
GERANCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par M' CROVETTOAQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
'ordonnance souveraine ri' 3.647 du 9 septembre 1%6, modifiée, résulte de l'application deS articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse
ee •
1464 JOURNAL DL MONACO Vendredi 1 septembre 2002 ...
Journal n°2597
du 14 avril 1908
générales de vos luttes pacifiques comme elle le fit, il y a un an, pour sa soeur l'automobile, et c'est là, Messieurs, encore une preuve de l'intérêt que le monde entier prend à ces concours. Nous espérons ...
Journal n°5708
du 17 février 1967
Marseille t Tél. t 30.13.95
SOIVIMAIRE
abblorideraMrei.e
ORDONNANCES SOUVERAINES
ordonnance Souveraine n° 3.735 du 11 février 1967 rendant exécutoire à Monaco le Protocole de Genève du 17 1925 ...
Journal n°3396
du 6 février 1923
-Carlo - place d'Armes.
ART. 2. — Toute infraction au présent Arrèté sera punie conformément à la loi.
Monaco, le 3 février 1923.
Le Maire : ALEX. MÉDECIN.
AVIS & COMMUNIQUÉS
--•^•^••••^^••11 ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
mis en oeuvre par les personnes morales de droit public (p. 517).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2004-22 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l ...