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Journal n°1517 du 30 août 1887
, Ventimiglia, Feldkirch à Bâle (3 itinéraires au choix). — Retour par Petit-Croix ou Delle-frontière, Belfort, Chaumont, Paris. 1" classe, 187 fr. 75; 2' classe, 138 fr. 85. Voyage n° 91. — Aller : Paris, Mont ...
Journal n°6946 du 9 novembre 1990
du C.I.O., du Comite Olympique Monégasque, le Dr. Luc Niggli, Secrétaire général de l'A.G.F.I.S., ainsi que des membres de la Maison Souveraine. ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°2281 du 25 mars 1902
!..n.séréS seront rendus INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser' eu Gérant, 22. rue de Lorraine ABONNEMENTS ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
service public de télécommunications annexés à l’ordonnance souveraine n° 2.390 du 9 octobre 2009 publiée dans le Journal de Monaco du 16 octobre 2009 (p. 1 à 22). Vendredi 23 octobre 2009 JOURNAL ...
Journal n°6510 du 2 juillet 1982
CENT VINGT C1NQUIEME ANNEE N° 6.510 Le Numéro 3,50 VENDREDI 2 JUILLET 1982 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...
Journal n°0111 du 15 juillet 1860
Juillet 9 Id.10 Id.11 Id. 93 21 9 22 23 9 2f4 23 9 25 I Monaco, le 14 juillet 1860 Ainsi qu'on l'a vu par la note insérée en tète de nos nouvelles locales, les conférences relatives au ...
Journal n°6681 du 11 octobre 1985
à Melbourne (Australie) (p. 10e. Ordonnance Souveraine n° 8.414 du 5 octobre 1985 portant naturalisation monégasque (p. 1062). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 85-544 du 9 septembre ...
Journal n°1573 du 25 septembre 1888
pouvant la diriger par suite de la violence du vent, M. P. D. avait jugé prudent de rentrer par la voie de terre dans la Principauté. L'automne a commencé le 22 septembre à 3 h. 2 du soir ; c'est l ...
Journal n°2573 du 29 octobre 1907
Monaco, le 29 niai 1886, manoeuvre, demeurant à La Turbie (Alpes-Maritimes), vingt-quatre heures de prison et 16 francs d'amende ; V. E. A.-J., né à Leffinghe (Belgique), le 3 juillet 1852,artiste ...
Journal n°4266 du 27 juillet 1939
6 » Pommes 3 » à 10 » Prunes 3.50 à 8 » Melons » à 8.50 Raisins 6 » à 9 » Les trois premiers du classement général ont été Vietto (Français-Sud-Est), Maës (Belge), Vlaemynck (Belge ...
Journal n°4649 du 21 novembre 1946
Palais à Monaco, le dix novembre mil neuf cent quarante-six. LOUIS. Par le Prince : Le Secrétaire d'Etat, A. MÉLIN. N. 3.330 1 PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu Notre Ordonnance n° 2.508 du 1 ...
Journal n°6478 du 20 novembre 1981
3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942: ART. 4. Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement. ART ...
Journal n°1642 du 21 janvier 1890
,000 fr. et appartenant à des propriétaires n'ayant pas touché 3,000 fr. 11gento6.- Lé docteur Bennet a vendu son domaine de Grimaldi, situé près de la frontière franco-italienne, à Mue Godard, une ...
Journal n°8205 du 26 décembre 2014
’arrêté ministériel n° 82-122 du 22 mars 1982 sont abrogés. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour Les Finances et L’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des eaux (p. 613). Ordonnance Souveraine n° 4.273 du 12 avril 2013 portant application du titre IV de la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°0468 du 2 juin 1867
Nice le mercredi 5 juin, à à 6 heures 45 du matin ; arrivée à Paris le jeudi 6, dans l'après-midi, et n'en repartira que le jeudi 13. Les trains ne comprendront que des voitures de 20 et de 3. classe ...
Journal n°3761 du 9 janvier 1930
, la Condamine, durant le,mois dé janvier, tous ,lés jours de 2 h. 3o à 5 h. 3o, jusqu'au 3"1 janvier. 'Les 'électeurs qui ont été inscrits les années précédentes n'ont pas à s&faire inscrire de ...
Journal n°6342 du 13 avril 1979
destiné atix photocopiées« NP A 2 », « NP 5000 », « NP 5500 », ç< NP 75.», « NP 77 », « NP Se) » ; Papier type Venu, édition etniétièur V11 2,,n° 8971, 125 grammes, destiné à être Utilisé sur tous les ...
Journal n°2465 du 3 octobre 1905
QUARANTE-HUITIÈME ANNÉE — N° 2465 Bureaux : P1 c w de la Visitation Mardi 3 Octobre 1905. JOÜRNAL nE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2363 du 20 octobre 1903
prétentions, c'est que celles-ci n'auraient aucun fondement sérieux. Les gouvernements savent bien présenter, :à leur manière, à l'opinion publique les données du conflit quand ils désirent la prendre pour ...
Journal n°7902 du 6 mars 2009
° 2009-21 d’un Rédacteur Principal à la Direction des Affaires Internationales (p. 3132). Avis de recrutement n° 2009-22 d’une Secrétaire-sténodactylo- graphe à la Direction des Affaires ...
Journal n°7057 du 25 décembre 1992
). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX ET DES AFFAIRES SOCIALES Communiqué n° 92-19 du 16 décembre 1992 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.1.R.C.), à compter du ler janvier 1993 (p ...
Journal n°3361 du 30 mai 1922
- 3e - 5e - Seconde. 9e - B pr entrer en I re B (Latin-Langues vivantes). C — re C (Latin-Sciences). D — I re D iSciences-Langues vivantes CONDITIONS D'AGE. Pour ètre admis à subir les ...
Journal n°2121 du 7 mars 1899
.2 58.8 50.2 67.8 68.3 66.6 66.» 63.» 56.8 47.2 68.2 C8.» 66.» 66.2 62.» 56.» 48.» G9.» 68.21 66.4! 66.31 62.2 55.6' 50.»! 9.»' 8.7,1 10.»1 10.51 11.» 11.5 11.» 11.» 10.71 7.8 6.8 9.7 10.» 11.4 N ...
Journal n°3193 du 20 mai 1919
, pour le bon -ordre. Du moins, c'est mon avis. M. Aureglia. — Je me rallie à l'opinion de M. Reymond et je retire mon observation. M. le Président. — Il n'y a pas d'autre observation t Le projet de ...
Journal n°6815 du 6 mai 1988
survol des eaux territoriales monégasques, A moins de 1.000 mètres d'altitude (3.000pieds), el l'accès A l'Héliport de Monaco sont interdits : le dimanche 22 mai 1988, de 9 heures A 18 heures. Cette ...
Journal n°7916 du 12 juin 2009
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.196 du 3 juin 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique (p. 3801). Ordonnance Souveraine n° 2.197 du 3 juin 2009 ...
Journal n°7708 du 17 juin 2005
en position de détachement. NOUS, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu l’article 3-6° de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°4833 du 22 mai 1950
commission et de courtage portant sur les prôdùitte eatoifee on assimilés 'repris à l'article 265 du Code Frat*is des Douanes et soumis A la ta* é intérieute d te3n§briîltitltrôn prékte` par det article, céi4 ...
Journal n°2518 du 9 octobre 1906
connaissent le moins ; et l'ignorance de certains auteurs n'a d'égale que l'ignorance de certains critiques. s Et il continue : « C'est un art et un métier : l'inspiration y tient peu de place ; l ...
Journal n°1927 du 25 juin 1895
TRENTE—HUITIÈME ANNÉE — N° 1927 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 25 Juin 1895 ^^^^^^•^•^.+11C1111111- J OÜRNAL 1111ONACO JOURNAL HEBDÔMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°0437 du 28 octobre 1866
, vous raconter une promemade que dern.èrement je fis de Nice à Monaco par le chemin du bord de la mer. Quand je dis chemin, c'est une façon de parler ; il n'y a pas encore de route carrossable sur ce ...
Journal n°3645 du 10 novembre 1927
aux Mânes -de • l'illustres Thiers, nous croyons sinCèrement que l'Économie politique 22- JOURNAL DE MONACO 3 Véritable n'est pas, comme il le prétendait de la littérature ennuyeuse ! Autrefois ...
Journal n°7777 du 13 octobre 2006
° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942. ART. 4. Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement ...
Journal n°4110 du 13 août 1936
. 4TELIER DE CONSTRUCTIONS INETOLLIQUES Serrurerie - Ferronnerie d'Art SOUDURE AUTOGÈNE Téléphonie 3-33 IV I ONT E C Agâ^ CD Casino ouvert toute l'Année (De Mal à Octobre) SAISON DE ...
Journal n°3947 du 6 juillet 1933
SOIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. -- N° 3.947 Le Numéro : 10 Centimes JEUDI 6 JUILLET 1933. JOURNAL DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°0661 du 21 février 1871
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, À 0 N R M N S : Annonces . . . . 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Inn). et directeur du ...
Journal n°1588 du 8 janvier 1889
10.7 9.2 - 6.-à 8.'3 10.8 11.8 14.43 12.. 9.6 114.» 14•.9 11.9 7.1 9.6 9.7 11.8 13.9 13.7 11.1 6.9 8.7 9.7 10.3 13.5 12.1 10.2 6.6 7.2 9.8 9.7 E S E fort puis E N E modéré Couvert, pluie puis ...
Journal n°6365 du 21 septembre 1979
1979 précisant les nouveaux salaires minima des personnels des industries chimiques à compter du le rjuillet 1979 (p. 893). Circulaire n° 79-82 du 11 septembre 1979 portant relèvement du S.M.I. C ...
Journal n°5696 du 25 novembre 1966
Fontvieille, 20) échange de lettres n° 1 à 7, 3°) convention de concession pour l'exploitatiOn du nouveau Port de Fontvieille (annexe n° V), 40) cahier des charges pour l'exploitation conamerclaie dudit ...
Journal n°4729 du 27 mai 1948
Souveraine n° 3.680, du 20 mai 1948, portant nominaiion d'un Délégué, d'un Délégué-A dfOtni et de deux Experts à la Conférence internationale organisée en vue de modifier la Convention de Berne pour la ...
Journal n°5417 du 31 juillet 1961
Président des États,tinis d'Amérique au message de voeux que S.4.5. le Prince Lui a adressé à l'occasion de l'Independance Day (p. 731). LOIS Loi n° 709 du 13 juillet" 1961 complétant l'article 3, d'Ore 3 ...
Journal n°1274 du 26 décembre 1882
,en'au 15 décembre pour le Championnat Universel MM. MM. w . Day. 17 Colonel Fraser. 2 Colonel Vernon. 1 Capitaine Shelley. 3 \V. Blake. 19 Colonel Trehern. 4 Charles SeuLen. 20 'V do Quélen. 5 A ...
Journal n°5087 du 4 avril 1955
législation, un régime de sanctions, pénales « et administratives, analogue à Celui fixé par la législation française en la matière. « 3. — Les deux, Gouvernements S'engagent à pourvoir à l'exécution des ...
Journal n°1774 du 2 août 1892
'année dernière ; de Saint-Nazaire aux Sables-- d'Olonne, en quinze jours, il n'a plu que trois fois, pendant deux heures chaque fois. C'est ce que les marins appellent des grains. Ces « bains de mer de l ...
Journal n°7838 du 14 décembre 2007
Internationale» sise 2, rue Suffren Reymond et 22, rue Grimaldi, dans le cadre de la société en nom collectif «S.N.C. Roman & Casella». ART. 2. Ils devront sous peine de droit, se conformer aux lois et ...
Journal n°4971 du 12 janvier 1953
'Ordonnance souverain du S mars I ii9J, notamment once qui concerne la nomination, les atlIMULIODS et la responsubrnte ues commissaires aux comptes ; Vu l'ordonnance Souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l ...
Journal n°7201 du 29 septembre 1995
'État J.-C. MARQUET. 1152 JOURNAL DE MONACO Vendredi 29 septembre 1995 Vu Notre ordonnance n° 9.647 du 5 décembre 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint au Service des Taxes à la Direction des ...
Journal n°4811 du 19 décembre 1949
•ti'y :ait consenti -d'und manière • .Press'çt,,,v019,11tgtire _et- .qu'avis A.0' ce consentement n'ait été conununique—au Gouvernement delTtat qui l'a livré; 20 - qu'il ne soit 'repris plus de trente ...
Journal n°7113 du 21 janvier 1994
heures du 1" avril au 30 sep- tembre ; - de 8 heures à 17 heures du 1" octobre an 3 I mars. ART. 4. Notre ordonnance n° 10.773 du 15 janvier 1993 fixant le montant des divers droits appliqués par ...
Journal n°4602 du 27 décembre 1945
1919,, Notre Ordonnance du 22 mai 1926 et toutes autres dispositions contraires à celles de la présente Ordonnance:. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat et, Notre Directeur des Services Judiciaires sont ...
Journal n°3207 du 19 août 1919
.000 à 50.000 1,35 » Au-dessus 0,65 » 3° Entre étrangers : Jusqu'à 25.000 fr. c2:,6?500 °/° De 25.000 à 50.000 1) Au-dessus III. Donation éventuelle : 8 francs sans préjudice du droit ...
Journal n°0262 du 14 juin 1863
THERMOMÈTRE CENTIGRADE ETAT derannosphère THERMOMÈTRE CENTIGRADE deratmosplière VENTS î JICUnas EIJRKA r. HEURE* 7 Juin 16 0 20 4 18 2 8 ici 15 5 0 19 0 9 17 5 22 15 3 Ici. 13 0 23 ...
Journal n°5312 du 27 juillet 1959
fixati9n du Budget de l'exercice 1959' (p. 610). Ordonnance-Loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituent -une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur (p. 615 ...
Journal n°4733 du 24 juin 1948
.• Mceptioh à l'Hôtel de la rue du Conseiller Collignon à Paris (p. 411). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.694, du 17 juin 1948, portant nomination d'un.Délégué el d'un Délégué suppléant à ...
Journal n°8235 du 24 juillet 2015
, modifiée, susvisée : - les tirets 1, 2, 3, 4, 5, 7 et 9 sont remplacés par les dispositions suivantes : « - des dispositions générales RU-ZQ-GEN-V3D (annexe n° 1) applicables à l’ensemble du ...
Journal n°5128 du 16 janvier 1956
d'État : Ch. BELLANDO DE CASTRO, Ordonnance Souveraine n° 1.260 du 17 décembre 1955 portant ouverture de crédits pour les trois premiers mois de l'exercice 1956. RAINIER PAR 1,A GRACI3 DII ...
Journal n°6500 du 23 avril 1982
CENT VINGT C1NQUIEME ANNÉE N° 6.500 Le Numéro 3,50 VENDREDI 23 AVRIL 1982 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...
Journal n°8223 du 1 mai 2015
CONTRÔLE DES ACTIVITÉS FINANCIÈRES Nouveaux Agréments, modification et retrait d’agréments délivrés par la C.C.A.F (p. 1052). COMMISSION DE CONTRÔLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES Décision n° 2015 ...
Journal n°4774 du 4 avril 1949
de travaux déclarés d'utilité publique ; 3° chefs dé foyers monégasques ne possédant pas de logement en Principauté ou n'y possédant qu un logement qui ne correspond pas à leurs besoins nômittux et à ...

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Version 2018.11.07.14